Inventaire d'archives : Archives communales de Fargues-sur-Ourbise

Contenu :

Présentation du contenu
Délibérations du conseil municipal (1879-1906). Contributions (1825-1976). Affaires militaires (1945-1950). Élections (1876-1914). Finances communales (1929-1949). Bureau de bienfaisance (1929-1938).

Cote :

BAS 1 ; 1 D 1 ; 1 G 1-8 ; 1 H 1 ; 1 K 1-6 ; 1 L 1

Publication :

Archives départementales de Lot-et-Garonne
2017
Agen

Informations sur le producteur :

Biographie ou histoire
Commune de Fargues-sur-Ourbise - 47 700 -
Arrondissement de Nérac
Canton Les Forêts de Gascogne
361 habitants
Les communes de Caubeyres et Fargues-sur-Ourbise ont fusionné le 1er août 1972 et se sont détachées le 24 novembre 1983.

Informations sur l'acquisition :

Informations sur les modalités d'entrée
Dépôt.
Historique de conservation :
Historique de la conservation
Certaines archives ont été déposées aux Archives départementales en octobre 1990. À la suite de l'inspection d'octobre 2014, un deuxième dépôt a été effectué et c'est en février 2017 que les archives ont été rassemblées et classées.

Description :

Mise en forme :
Mode de classement
Répertoire numérique selon le plan de classement des archives communales.

Conditions d'accès :

Modalités d'accès
Librement communicable.

Description physique :

Description physique: Document d'archives


Support
Support: Papier.
Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 18
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 0,60

Ressources complémentaires :

Sources complémentaires
Sources internes
Dossiers communaux soumis à la réglementation de la préfecture : 2 O 93/1-24 et 3 O 93/1-5.
Sources externes
Archives nationales : F3 et F 6 (ministère de l'intérieur : administration et comptabilité communales).
Documents séparés
Archives communales antérieures à 1789 déposées aux Archives départementales :
E SUP 2580 : paroisses de Saint-Cirice de Fargues, de Pompogne son annexe et de Saint-Julien d'Avance (baptêmes, mariages, sépultures) 1770-1792.
Archives communales antérieures à 1789 en déficit :
E SUP 2578-2579 : paroisses de Saint-Cirice de Fargues, de Pompogne son annexe et de Saint-Julien d'Avance (baptêmes, mariages, sépultures) 1623-1676, 1684-1720.
E SUP 2581-2582 : paroisses de Saint-Julien et de Lourdens (baptêmes, mariages, sépultures) 1692-1769.

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Archives départementales de Lot-et-Garonne

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAD047_000001236

Où consulter le document :

Archives départementales du Lot-et-Garonne

Liens