Inventaire d'archives : Répertoire numérique détaillé des archives déposées de la commune d'Oze
Cote :
E DEPOT 32 CC art. 1-7 ; E DEPOT 32 D art. 1-8 ; E DEPOT 32 E art. 1 ; E DEPOT 32 F art. 1-3 ; E DEPOT 32 FF art. 1 ; E DEPOT 32 G art. 1-12 ; E DEPOT 32 GG art. 1-2 ; E DEPOT 32 H art. 1-8 ; E DEPOT 32 I art. 1-6 ; E DEPOT 32 II art. 1 ; E DEPOT 32 K art.
Publication :
Archives départementales des Hautes-Alpes
2011
Gap
Informations sur le producteur :
Origine:
Commune d'Oze
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Dépôt réglementaire, à jour au 27 juillet 2011
Description :
Mise en forme :
Mode de classement
Cadre du classement réglementaire des archives communales
Conditions d'accès :
Modalités d'accès
Statut juridique
Archives publiques
Conditions d'utilisation :
Conditions d'utilisation
Soumis à autorisation des archives départementales
Langues :
Langue des unités documentaires: Français
Description physique :
Description physique:
Document d'archives
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 0.70
Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 90
Ressources complémentaires :
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Organisme responsable de laccès intellectuel: Archives départementales des Hautes-Alpes
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD005_E-DEPOT_32