Inventaire d'archives : Centre des impôts fonciers de Chalon-sur-Saône, service du cadastre (2704 W)
Contenu :
Ce versement concerne les documents cadastraux pour l'arrondissement fiscal de Chalon-sur-Saône. Il fait suite aux "matrices grises" (cf 2703 W).
Cote :
2704 W 1 - 4
Publication :
Conseil général de Saône-et-Loire (Archives départementales)
Place des Carmélites 71026 Mâcon CEDEX
Informations sur le producteur :
Ministère de l'économie et des finances \ Direction départementale des services fiscaux de Saône-et-Loire \ Centre des impôts fonciers de Chalon-sur-Saône \ Service du cadastre
Informations sur l'acquisition :
Ce versement arrivé sous forme de meuble à microfiches, contenant 4 tiroirs dont le métrage a été évalué à 1,80 ml, est entré le 16 février 2010.
Description :
Mise en forme :
Par année, par type de document et par commune.
Description physique :
Importance matérielle :
Ont été versées les microfiches argentiques (noires) ou, à défaut, les copies diazoïques (bleues).
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD071_2704W