Inventaire d'archives : Intérieur ; Direction générale des collectivités locales. Gestion des déchets, eaux et assainissement (1973-1978)
Contenu :
Cet inventaire concerne différents sujets :
- l’évacuation des déchets solides sur le territoire de la communauté urbaine de Lyon ;
- l'alimentation en eau de l’agglomération parisienne ;
- le programme d’équipement pour l’assainissement de la communauté urbaine de Bordeaux.
Cote :
19780348/1-19780348/5
Publication :
Archives nationales
1978
Informations sur le producteur :
Service des études et des techniques locales (direction générale des collectivités territoriales)
Placés sous la direction d'un ingénieur général des Ponts-et-Chaussées, les services techniques de la direction générale des collectivités locales effectuent des études techniques sur les thématiques et problèmes auxquels sont confrontés les services administratifs de la direction.
Informations sur l'acquisition :
Versement aux Archives nationales en 1978.
Historique de conservation :
Versement qui portait les cotes internes MI 11530 à MI 11534.
Conditions d'accès :
Librement communicable
Conditions d'utilisation :
Reproduction libre et diffusion libre
Localisation physique :
Pierrefitte-sur-Seine
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAN_IR_011176