Inventaire d'archives : 84 W - Institut national de la statistique et des études économiques. - Recensement de la population des Bouches-du-Rhône: listes...
Titre :
84 W - Institut national de la statistique et des études économiques. - Recensement de la population des Bouches-du-Rhône: listes nominatives. (1962 - 1962)
Cote :
84 W
Informations sur le producteur :
France. Institut national de la statistique et des études économiques. Direction régionale (Provence-Alpes-Côte d'Azur)
Informations sur l'acquisition :
Documents reçus aux archives départementales par versement du 10 mars 1969, ayant fait l'objet d’un reclassement global sous la cote 84 W en 1992 ayant été classés auparavant en sous-série 10M.
| 1969-03-10 | versement numéro via reprise-1965 France. Institut national de la statistique et des études économiques. Direction régionale (Provence-Alpes-Côte d'Azur) |
Conditions d'accès :
Archives publiques.
Librement communicable
Oui - Publiable sur internet
Conditions d'utilisation :
L'utilisation ou la reproduction de ces documents en vue d'un usage autre que privé, est soumise à l'autorisation des Archives départementales des Bouches-du-Rhône et à la signature de la licence ou du document adéquat le cas échéant.
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives départementales des Bouches-du-Rhône
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD013_11933