Inventaire d'archives : 1047W - Bureau de l'Environnement, de l'Aménagement et de l'Urbanisme - Commission départementale

Contenu :

Art. 1-10 : Commission départementale des sites, perspectives et paysages, comptes-rendus de réunions portant sur l'inscription à l'inventaire de certains sites, la construction de logements sociaux, la production électrique et les équipements touristiques.

Cote :

1047W 1-10

Publication :

Conseil général de la Savoie, Archives départementales
24/04/2014
244, quai de la Rize
73000 Chambéry - FRANCE
www.savoie-archives.fr

Informations sur le producteur :

Producteur : Bureau de l'environnement

Informations sur l'acquisition :

Service versant : Bureau de l'environnement.
Versement du 06/07/1989

Description :

Mise en forme :
Bordereau

Conditions d'accès :

Archives publiques

Description physique :

Importance matérielle :
10 articles, 1.20 ml

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Archives départementales de la Savoie

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAD073_1047W_1-10

Institutions :

Bureau de l'environnement

Archives départementales de la Savoie

Liens