Inventaire d'archives : 1047W - Bureau de l'Environnement, de l'Aménagement et de l'Urbanisme - Commission départementale
Contenu :
Art. 1-10 : Commission départementale des sites, perspectives et paysages, comptes-rendus de réunions portant sur l'inscription à l'inventaire de certains sites, la construction de logements sociaux, la production électrique et les équipements touristiques.
Cote :
1047W 1-10
Publication :
Conseil général de la Savoie, Archives départementales
24/04/2014
244, quai de la Rize
73000 Chambéry - FRANCE
www.savoie-archives.fr
Informations sur le producteur :
Producteur : Bureau de l'environnement
Informations sur l'acquisition :
Service versant : Bureau de l'environnement.
Versement du 06/07/1989
Description :
Mise en forme :
Bordereau
Conditions d'accès :
Archives publiques
Description physique :
Importance matérielle :
10 articles, 1.20 ml
Ressources complémentaires :
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives départementales de la Savoie
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD073_1047W_1-10