Inventaire d'archives : 3161W - Conseil Général, Service Territoires

Contenu :

Programme d'aménagement des petites communes rurales(1984-2005), programmes d'équipement des bourgs centres, villes centres et villes chefs-lieux d'arrondissement (1993-2005), programme centre de secours (1968-1978), programme sécurité des plages (1993-2008), programme informatique communal (1985-2003), dossiers divers relatifs aux gens du voyage (1983-1987), convention avec le parc expo de Caen (1996-1999), dossiers de suivi des dégâts sur la voirie communale liè aux orages (1985-1990), dotation exceptionnelle pour communes (1992-1994), remise en exploitation d'une carrière à Cintheaux (1992-1999), bilans contrats ruraux (1987-1997), dossier de demande de subvention concernant le centre de loisirs à Ouistreham

Cote :

3161W/1-3161W/56

Publication :

Archives du Calvados
2015
61, rue de Lion-sur-Mer
14000 Caen

Informations sur le producteur :

Conseil Général, Direction Générale Adjointe Jeunesse, Culture et Territoires, Service Territoires

Informations sur l'acquisition :

Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 30/04/2015

Description physique :

Importance matérielle :
5.60 ml

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAD014_000121

Thèmes :

commune

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