Inventaire d'archives : 3161W - Conseil Général, Service Territoires
Contenu :
Programme d'aménagement des petites communes rurales(1984-2005), programmes d'équipement des bourgs centres, villes centres et villes chefs-lieux d'arrondissement (1993-2005), programme centre de secours (1968-1978), programme sécurité des plages (1993-2008), programme informatique communal (1985-2003), dossiers divers relatifs aux gens du voyage (1983-1987), convention avec le parc expo de Caen (1996-1999), dossiers de suivi des dégâts sur la voirie communale liè aux orages (1985-1990), dotation exceptionnelle pour communes (1992-1994), remise en exploitation d'une carrière à Cintheaux (1992-1999), bilans contrats ruraux (1987-1997), dossier de demande de subvention concernant le centre de loisirs à Ouistreham
Cote :
3161W/1-3161W/56
Publication :
Archives du Calvados
2015
61, rue de Lion-sur-Mer
14000 Caen
Informations sur le producteur :
Conseil Général, Direction Générale Adjointe Jeunesse, Culture et Territoires, Service Territoires
Informations sur l'acquisition :
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 30/04/2015
Description physique :
Importance matérielle :
5.60 ml
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD014_000121