Inventaire d'archives : Aillant-sur-Tholon. - Étude n° XXIII : minutes et répertoires
Informations sur le producteur :
L'étude, détenue au 1er janvier 2013 par Me Jean-Jacques Ferron, est domiciliée 1, route d'Auxerre à Aillant-sur-Tholon.
Informations sur l'acquisition :
Versements du 17 octobre 1983 (3 E 75/1-707), du 8 décembre 2004 (3 E 135/1-210), du 27 novembre 2013 (3 E 173/1-184) et du 22 juin 2016 (3 E 185/1-69). Réintégration le 17 avril 2014 (3 E 179/1).
Description :
Mise en forme :
Classement par étude (principale/rattachées), par lieu et par exercice. Les minutes sont décrites avant les répertoires chronologiques, quand ces derniers sont conservés. Les versements 3 E 75 et 3 E 135 ont fait l'objet d'une rétro-conversion par la société Fontaine et fils Archives Services en 2013.
Conditions d'accès :
Archives publiques Archives publiques
En application des articles 213-1 et suivants du code du patrimoine
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives départementales de l'Yonne
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD089_60000023