Inventaire d'archives : Syndicat intercommunal de gestion et de fonctionnement du foyer résidence pour personnes âgées de La Chesnaie de Livry-sur-Seine
Contenu :
Le fonds d'archives du syndicat intercommunal de gestion et de fonctionnement du foyer résidence pour personnes âgées de La Chesnaie de Livry-sur-Seine contient l'ensemble des documents relatifs à son administration, sa gestion du personnel et ses finances.
À noter également la présence de documents relatifs au fonctionnement et aux activités de l'association des résidents du personnel et amis de La Chesnaie (ARPAC).
À noter également la présence de documents relatifs au fonctionnement et aux activités de l'association des résidents du personnel et amis de La Chesnaie (ARPAC).
Cote :
15SIDT
Publication :
Archives départementales de Seine-et-Marne
Janvier 2024
248 avenue Charles Prieur, 77190 Dammarie-les-Lys
Informations sur le producteur :
Syndicat intercommunal de gestion et de fonctionnement du foyer résidence pour personnes âgées de La Chesnaie de Livry-sur-Seine (Seine-et-Marne)
Informations sur l'acquisition :
Modalités d'entrée : Versement par l'archiviste itinérant du centre de gestion suite à la dissolution de la structure en 2023.
Description :
Évolutions :
Fonds clos.
Critères de sélection :
Conservation définitive en partie. Des éliminations seront appliquées aux documents comptables ayant atteint leurs délais légaux de conservation.
Conditions d'accès :
Selon les articles L.213-1 à L.213-7 du Code du Patrimoine, le fonds est librement communicable, sous réserve des restrictions imposées par l'état matériel des documents.
Conditions d'utilisation :
Conditions de reproduction : La reproduction est soumise aux conditions de la salle de lecture.
Langues :
Tous les documents sont en français.
Description physique :
14,20 mètres linéaires.
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD077_3331W1293