Inventaire d'archives : 1988 W - Préfecture, Pôle des collectivités territoriales et de la Démocratie locale
Contenu :
Élections départementales mars 2015 ; Élections régionales décembre 2015.
Cote :
1988W
Publication :
Archives départementales du Territoire de Belfort - Production
2021
Informations sur le producteur :
Préfecture du Territoire de Belfort / Pôle Collectivités territoriales et démocratie locale
Informations sur l'acquisition :
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 17/08/2021
Description physique :
Importance matérielle :
0,90
6
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives départementales du Territoire de Belfort - Production
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD090_001988w_SOMMAIRE