Inventaire d'archives : Intérieur ; Police. Documents généraux sur la police : mélanges (1793-1812)

Contenu :

La partie de la sous-série F/7 analysée dans le présent inventaire fait partie du groupe F/7/3001 à 4215 intitulé "Documents généraux sur la police". Cette appellation s'applique fort bien à un certain nombre de cartons : ceux traitant de l'organisation du ministère de l'an IV à 1815 (F/7/3006 et 3007) et de la comptabilité du ministère de l'an II à 1814 (F/7/3153 à 3167). Elle peut également convenir pour les liasses cotées F/7/3066 à 3152 où sont conservés différents instruments de travail des bureaux du ministère, tels que l'enregistrement de la correspondance et les feuilles de travail. Mais ce qui nous parait caractériser le groupe F/7/3001 à 3327, c'est son hétérogénéité, son caractère de "Mélanges" par opposition à des groupes constitués comme la série dite "archives" (F/7/4216 à 43852) ou celle des"affaires politiques" avec ses nombreuses subdivisions (F/7/6139 à 6997).
Consulter les documents annexes ci-joint

Publication :

Archives Nationales (France)
2019
Pierrefitte-sur-Seine

Informations sur le producteur :

Ministère de la Police (1796-1818)

Informations sur l'acquisition :

Versé aux Archives nationales en 1889.
Historique de conservation :
Le premier inventaire qui décrit le groupe F/7/3001 à 4215 est celui de Rocquain rédigé entre 1858 et 1861. Il n'est plus directement utilisable par suite de modifications de cotes. Mais il est intéressant dans la mesure où il reflète le désordre des cartons lors de leur arrivée aux Archives. Il permet surtout de comprendre la nature du travail des deux archivistes de la fin du siècle dernier, Bonnassieux puis Gerbaud, qui ont définitivement classé et coté les articles de F/7 inventoriés ici. Par souci d'ordre et de clarté ils ont créé de nombreuses séries alphabétiques ou départementales dont le défaut est d'âtre artificielles.

Description :

Mise en forme :
La cote F/7/3327 a été choisie comme terme de la première partie de l'inventaire du groupe F/7/3001 à 4215, parce que vient ensuite un important groupe de documents concernant les émigrés (F/7/3328 à 3436), dépouillé Marthe Robinet dans le cadre de son fichier général des émigrés.

Conditions d'accès :

Communicables selon les articles L.213-1 à 213-8 du Code du patrimoine, sous réserve des restrictions imposées par l’état matériel des documents.

Conditions d'utilisation :

Reproduction et réutilisation selon le règlement des salles de consultation en vigueur aux Archives nationales.

Description physique :

Importance matérielle :
327 articles

Ressources complémentaires :

Dossiers « Archives » du ministère de la Police et papiers provenant de saisies et prises maritimes (XVIIIe siècle-1839),.inventaire en ligne 
Dossiers du secrétariat général du ministère de la Police (1802-1814),.inventaire en ligne 
Passeports, états de voyageurs et mouvements d’étrangers (1793-1852),.inventaire en ligne 

Références bibliographiques :

Introduction de Gerbaud en 1889 pour l'inventaire de Rocquain (inv. 634)
C. Schmidt, , t. I, fascicule IV, p.17.Etat sommaire, des versements

Localisation physique :

Pierrefitte-sur-Seine

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Archives nationales de France

Mises à jour :

2019
  • Ajout d'intitulés généraux pour les dossiers uniquement décrits à la pièce (Maïwenn Bourdic)
  • Identifiant de l'inventaire d'archives :

    FRAN_IR_000919

    Archives nationales

    Liens