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ARCHIVES ANCIENNES

CULTE (1668-1794)

120 Edepot 2, 120 Edepot 1, 120 Edepot 3

Archives Départementales de la Haute-Saône

Sources complémentaires aux Archives départementales de la Haute-Saône : B 4213, élections des députés, plaintes et doléances des habitants (1789). B 4918, requête des habitants pour que les chanoines du chapître de Lure soient condamnés à payer le prix de la reconstruction du choeur de la nouvelle église et à la pourvoir d'ornements, à cesser de faire parcourir leur troupeau de moutons sur le territoire de Champagney ou d'en réduire le nombre (1773). B 6446, visite de l'église à l'effet de reconnaître l'insuffisance du choeur (1773). B 6486, reconnaissance et estimation des dégradations et délabrements dans les maisons canoniales du chapître de Lure (1789). B 7824, justice seigneuriale de Champagney (1707-1768). B 8299, justice de Lure concernant Champagney (1681). B 9382, règlement des bois communaux, procès-verbaux de balivage, de martelage et de délimitation (1716-1793). B 9671, sentence civile pour Henri-Melchior Muller, propriétaire de la verrerie de Champagney (1780-1783). B 9676, requête du chapître de Lure pour être maintenu dans le droit de percevoir la dîme de la dixième gerbe sur le territoire de Champagney (1681-1790). C 4, administration communale (1685-1741). C 22, suppression des droits de péage par terre prétendus par le chapître de Lure (1715-1783). C 43, requête à l'effet de faire passer des écorces par la province d'Alsace pour être importées à Bâle (1722-1788). C 165, 558, 559, arrêt du conseil d'état permettant au chapître de Lure et à MM. de Reinach d'exploiter la mine de houille découverte dans le bois du Chevannel, dépendant de la seigneurie de Passavant (1761-1763). C 193, baux de terrains communaux, reconstruction de l'église et du pont (1782-1789). C 219 et 558, établissement d'une verrerie à Champagney (1769-1770). C 221, requête de l'abbé et du chapître de Lure, demandant à être maintenus dans un droit de péage à Champagney (1773-1774). C 229, autorisation demandée par les habitants de Plancher et Champagney d'exporter à l'étranger les écorces d'arbres qu'ils exploitent dans leur territoire (1788-1790). C 230, décisions du subdélégué de Vesoul concernant les ponts, routes et chemins dans la traversée de Champagney (1784-1786). C 328, rôles et répartements des impositions dans la communauté de Champagney (1729-1790). E 327, contestation avec la commune d'Etobon au sujet d'une certaine place dans le bois du Chérimont (1343-1766). H 583, 590, 591, 592, archives de l'abbaye de Lure concernant Champagney (1256-1790). 3 O 127, travaux communaux (depuis 1825).