Inventaire d'archives : 2857W Enregistrement d'ARPAJON : successions (1980-2003)
Contenu :
Centre des impôts d'Arpajon Ouest : fiches décès (1980-1997), déclarations de successions (1980-1997).
Centre des impôts d'Arpajon Est : fiches décès (1980-1997), déclarations de successions (19 février 1979-1997).
Centre des impôts d'Arpajon Est et Ouest : répertoires (1970-1998).
Centre des impôts d'Arpajon (fusionné) : déclarations de successions (1998-2003).
Cote :
2857W/1-346
Publication :
Archives départementales de l'Essonne
2019
Domaine départemental
38 rue du Commandant Arnoux
91730 CHAMARANDE
Informations sur le producteur :
CENTRE DES IMPOTS D'ARPAJON
(service versant)Informations sur l'acquisition :
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 11/09/2019
Description :
Mise en forme :
Chronologique, alphabétique, thématique.
Description physique :
Importance matérielle :
17 ml, 346 article(s)
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives départementales de l'Essonne
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD091_000256