Inventaire d'archives : 46Edepot - Archives communales déposées de Les Aynans

Cote :

46Edepot1-63

Publication :

Archives Départementales de la Haute-Saône
Le 08/03/2017
14B rue Miroudot St
Ferjeux
70000 VESOUL

Informations sur le producteur :

producteur:
COMMUNE DE LES AYNANS

Informations sur l'acquisition :

Modalités d'entrée
Dépôt du 25/10/2011
Dernier ajout le 03/06/2015

Conditions d'accès :

Archives publiques

Description physique :

Importance_matérielle:
Importance matérielle :
1,85 Ml
63

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Archives Départementales de la Haute-Saône
14B rue Miroudot St
Ferjeux
70000 VESOUL

Note :

Avant la Révolution, les Aynans dépendait de la paroisse de Vy-lès-Lure. C.f. inventaires imprimés des Archives départementales de la Haute-Saône : B 3303, nomination d'un garde des Eaux et Forêts, et procédure criminelle aux Aynans (1705-1777) ; B 3721, plan d'un moulin situé sur le territoire des Aynans (XVIIIème siècle) ; B 4216, élections des députés et remontrances, plaintes et doléances présentées au baillage de Vesoul par la communauté des "Esnans" (1789) ; B 6961, déclarations de propriétés faites en exécution de l'édit de 1749 dans la communauté des Aynans (1749-1751) ; B 7729 à 7734, justice seigneuriale des Aynans (1763-1790) ; B 9378, règlements de bois communaux pour les Aynans (1703-1784) ; C 46, délivrance du quart en réserve dans la communauté des Aynans (1732-1745) ; C 191, avis du subdélégué de Vesoul pour la construction d'une chapelle aux Aynans (1782-1789) ; C 279, rôles et répartements des impositions dans la communauté des Aynans (1729-1790) ; E 230, domaine particulier des princes de Montbéliard : acquisition du quart de la dîme des Aynans (1563). C.f. Inventaire des Archives municipales d'Arpenans : 29 E dépôt 22, procès entre la commune d'Arpenans et plusieurs habitants des Aynans, au sujet des biens communaux (1853-1858) . C.f. Inventaire des Archives municipales de Vellechevreux : 530 E dépôt 6, registre paroissial (1685-1753). C.f. Inventaire des Archives municipales de Vy-lès-Lure : 582 E dépôt 1, cahier d'adjudication des seigneuries de Vy-lès-Lure et des Aynans (1775) ; 582 E dépôt 9, difficultés entre les communautés de Vy-lès-Lure et des Aynans, au sujet du paiement de divers travaux à l'église paroissiale (1777-1787) ; 582 E dépôt 12 à 16, registres paroissiaux (1656-1791) ; 582 E dépôt 20, bail de la dîme des Aynans (1764-1771) ; 582 E dépôt 53, délibération relative à l'érection d'une chapelle aux Aynans (1819).

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAD70_46Edepot_Archives_communales_déposées_de_Les_Aynans

Institutions :

COMMUNE DE LES AYNANS

Où consulter le document :

Archives départementales de la Haute-Saône

Archives départementales de la Haute-Saône

Liens