Inventaire d'archives : Fonds des services du cabinet du préfet

Contenu :

Présentation du contenu
Différents fonds d'archives provenant de l'activité du cabinet du préfet

Cote :

12 W 1-283 ; 136 W 1-7 ; 143 W 1-123 ; 173 W 1-50 ; 515 W 1-200 ; 562 W 1-329 ; 991 W 1-4 ; 1112 W 1-130 ; 1113 W 1-91 ; 1114 W 1-49 ; 1115 W 1-49 ; 1116 W 1-30 ; 1117 W 1-45 ; 1118 W 1-30 ; 1119 W 1-97 ; 1120 W 1-312 ; 1121 W 1-28 ; 1122 W 1-77 ; 1123 W 1

Publication :

Archives départementales de la Haute-Loire
2015
Le Puy-en-Velay

Informations sur le producteur :

Origine:
Préfecture de Haute-Loire. Cabinet du préfet

Informations sur l'acquisition :

Informations sur les modalités d'entrée
Versements successifs
Historique de conservation :
Historique de la conservation
Archives conservées en préfecture avant versement aux Archives départementales.

Description :

Évolutions :
Accroissements
Régulier et à venir
Critères de sélection :
Informations sur l'évaluation
Conservation définitive
Mise en forme :
Mode de classement
Thématique

Conditions d'accès :

Statut juridique Archives publiques

Conditions d'utilisation :

Conditions d'utilisation
Selon les textes en vigueur

Langues :

Langue des unités documentaires: Français

Description physique :

Description physique: Document d'archives

Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 3941 cotes
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 256,55

Localisation physique :

Localisation physique: 43000 Le Puy-en-Velay

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Organisme responsable de l'accès intellectuel: Archives départementales de la Haute-Loire

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAD043_W_Prefecture_cabinet

Où consulter le document :

Archives départementales de la Haute-Loire

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