Inventaire d'archives : Villefranche-du-Queyran
Contenu :
Présentation du contenu
Délibérations du conseil municipal (an IV-1923). Arrêtés du maire (1843-1932). Contributions (1837-1954). Affaires militaires (1819-1920). Élections (1904). Personnel communal (1930). Finances communales (1820-1829). Biens communaux (1892). Cultes (1906). Assistance et prévoyance (1923). Bureau de bienfaisance (1829-1933).
Cote :
BAS art. 1-3 ; 1 D art. 1-3 ; 2 D art. 1-2 ; 1 G art. 1-6 ; 1 H art. 1-1 ; 1 K art. 1-1 ; 2 K art. 1-1 ; 1 L art. 1-1 ; 2 N art. 1-1 ; 1 P art. 1-1 ; 4 Q art. 1-1
Publication :
Archives départementales de Lot-et-Garonne
2007
Agen
Informations sur le producteur :
Biographie ou histoire
Commune de Villefranche-du-Queyran - 47160 -
Arrondissement de Nérac
Canton de Casteljaloux
367 habitants
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Dépôt.
Historique de conservation :
Historique de la conservation
Certaines archives ont été déposées en mai 1977 et c'est à la suite de l'inspection de novembre 2006 que les archives ont été rassemblées et classées.
Description :
Mise en forme :
Mode de classement
Répertoire numérique selon le plan de classement des archives communales.
Conditions d'accès :
Modalités d'accès
Librement communicable sauf l'article 1 D 3 pour cause de mauvais état matériel.
Description physique :
Description physique:
Document d'archives
Support
Support: Papier.
Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 21
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 0,50
Ressources complémentaires :
Documents séparés
E SUP 2518-2542 pour les archives antérieures à 1789.
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Organisme responsable de laccès intellectuel: Archives départementales de Lot-et-Garonne
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD047_000000611
Thèmes :
administration communale, biens communaux, bureau de bienfaisance, défense du territoire, finances communales, fiscalité, personnel, protection sociale, vie religieuse, élection