Inventaire d'archives : Ministère des Travaux publics. Conseil général des Ponts et Chaussées. Registre des affaires envoyées au Conseil. (1842)

Contenu :

Cet inventaire a été rédigé à partir des retranscriptions réalisées dans le cadre du par Mmes Lelia Picabia et Catherine Leclercq.Projet participatif Ponts et Chaussées 
FRAN_IR_002433

Cote :

F/14/11041/116

Publication :

Archives nationales de France
2021
59 rue Guynemer 93383 PIERREFITTE-SUR-SEINE

Informations sur le producteur :

Conseil général des ponts et chaussées

Informations sur l'acquisition :

Versement ordinaire.

Conditions d'accès :

Conformément aux dispositions de l'article L. 213-2 du Code du Patrimoine.

Conditions d'utilisation :

Conformément aux dispositions du règlement de la salle de lecture des Archives nationales.

Description physique :

Importance matérielle :
1 registre.

Localisation physique :

Pierrefitte-sur-Seine

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Archives nationales de France

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAN_IR_059663

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