Inventaire d'archives : Ministère des Travaux publics. Conseil général des Ponts et Chaussées. Registre des affaires envoyées au Conseil. (1842)
Contenu :
Cet inventaire a été rédigé à partir des retranscriptions réalisées dans le cadre du par Mmes Lelia Picabia et Catherine Leclercq.Projet participatif Ponts et Chaussées
FRAN_IR_002433
Cote :
F/14/11041/116
Publication :
Archives nationales de France
2021
59 rue Guynemer 93383 PIERREFITTE-SUR-SEINE
Informations sur le producteur :
Conseil général des ponts et chaussées
Informations sur l'acquisition :
Versement ordinaire.
Conditions d'accès :
Conformément aux dispositions de l'article L. 213-2 du Code du Patrimoine.
Conditions d'utilisation :
Conformément aux dispositions du règlement de la salle de lecture des Archives nationales.
Description physique :
Importance matérielle :
1 registre.
Localisation physique :
Pierrefitte-sur-Seine
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives nationales de France
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAN_IR_059663