Inventaire d'archives : Tribunal de première instance de Brioude et justices de paix d'Auzon, Brioude, Langeac, Lavoûte-Chilhac et Paulhaguet (sous-série...
Titre :
Tribunal de première instance de Brioude et justices de paix d'Auzon, Brioude, Langeac, Lavoûte-Chilhac et Paulhaguet (sous-série 1222 W)
Cote :
1222 W 9-225
Publication :
Archives départementales de la Haute-Loire
2017
Le Puy-en-Velay
Informations sur le producteur :
Origine:
Justices de paix d'Auzon, Brioude, Langeac, Lavoûte-Chilhac et Paulhaguet
Tribunal de première instance de Brioude
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Versement du TGI du Puy-en-Velay en date du 7 novembre 1988
Description :
Évolutions :
Accroissements
Aucun. Instances supprimées
Critères de sélection :
Informations sur l'évaluation
Les documents antérieurs à 1959 ont été intégrés en série U. Conservation définitive de ces documents.
Les cotes 110-146 (dossiers civils et pv de gendarmerie) ont été élminées en avril 2018.
Conditions d'accès :
Statut juridique
Archives publiques
Conditions d'utilisation :
Conditions d'utilisation
Selon la réglementation en vigueur
Langues :
Langue des unités documentaires: Français
Description physique :
Description physique:
Document d'archives
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 79 cotes d'archives
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 4,15
Localisation physique :
Localisation physique: 4 av. de Meschede
43000 Le Puy-en-Velay
43000 Le Puy-en-Velay
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Organisme responsable de l'accès intellectuel: Archives départementales de la Haute-Loire
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD043_1222W_TI_Brioude
Institutions :
Justices de paix d'Auzon, Brioude, Langeac, Lavoûte-Chilhac et Paulhaguet, Tribunal de première instance de Brioude