Inventaire d'archives : Arrêts criminels du Parlement de Paris (1724-1750). Lettres H à O
Contenu :
Pour une présentation globale des tables alphabétiques, se reporter à l'instrument de recherche général :
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Plus de détails sur l'élaboration et l'utilisation des tables sont fournis en annexe :
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Cote :
X/2a/1089-X/2a/1114
Publication :
Archives nationales
2020
Paris
Informations sur l'acquisition :
Pris en charge à la Révolution.
Conditions d'accès :
Communicable en ligne sous forme d'images numériques.
Conditions d'utilisation :
Réutilisation soumise au respect des droits moraux des Archives nationales.
Description physique :
Importance matérielle :
26 registres papiers
Ressources complémentaires :
Localisation physique :
Paris
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives nationales de France
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAN_IR_058877