Inventaire d'archives : Sous-série 1 J (1 J 1-1099)Documents isolés et petits fonds entrés par voie extraordinairePremier volume
Cote :
1 J 1-1099
Publication :
Archives départementales de Lot-et-Garonne
2004
Agen
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Divers
Conditions d'accès :
Statut juridique
Archives privées
Communicabilité
Fonds librement communicable
Conditions d'utilisation :
Conditions d'utilisation
Reproduction libre, hormis pour les registres et les documents en mauvais état matériel. Respect du droit d'auteur pour les notes et œuvres de l'esprit : mentionner obligatoirement les sources.
Description physique :
Description physique:
Document d'archives
Support
Support: Parchemin, papier
Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 1099
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives départementales de Lot-et-Garonne
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD047_000001417