Inventaire d'archives : Préfecture de la Haute-Loire (sous-série 995 W)

Contenu :

Présentation du contenu
Dossiers relatifs à l'Office national des céréales, au dispositif de lutte contre la fièvre aphteuse, au service d'assistance médicale gratuite et à la règlementation économique.

Cote :

995 W 1-9

Publication :

Archives départementales de la Haute-Loire
2013
Le Puy-en-Velay

Informations sur le producteur :

Origine:
Préfecture de Haute-Loire. Divers services

Informations sur l'acquisition :

Informations sur les modalités d'entrée
Date de versement inconnue
Historique de conservation :
Historique de la conservation
Traité sous Aide au classement le 18 avril 2013

Conditions d'accès :

Statut juridique Archives publiques

Conditions d'utilisation :

Conditions d'utilisation
Selon la règlementation en vigueur

Langues :

Langue des unités documentaires: Français

Description physique :

Description physique: Document d'archives

Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 9 cotes d'archives
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 0,55

Ressources complémentaires :

Localisation physique :

Localisation physique: 4 av. de Meschede
43000 Le Puy-en-Velay

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Organisme responsable de l'accès intellectuel: Archives départementales de la Haute-Loire

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAD043_995W_prefecture_divers_services

Où consulter le document :

Archives départementales de la Haute-Loire

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