Inventaire d'archives : Préfecture de la Haute-Loire (sous-série 995 W)
Contenu :
Présentation du contenu
Dossiers relatifs à l'Office national des céréales, au dispositif de lutte contre la fièvre aphteuse, au service d'assistance médicale gratuite et à la règlementation économique.
Cote :
995 W 1-9
Publication :
Archives départementales de la Haute-Loire
2013
Le Puy-en-Velay
Informations sur le producteur :
Origine:
Préfecture de Haute-Loire. Divers services
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Date de versement inconnue
Historique de conservation :
Historique de la conservation
Traité sous Aide au classement le 18 avril 2013
Conditions d'accès :
Statut juridique
Archives publiques
Conditions d'utilisation :
Conditions d'utilisation
Selon la règlementation en vigueur
Langues :
Langue des unités documentaires: Français
Description physique :
Description physique:
Document d'archives
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 9 cotes d'archives
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 0,55
Ressources complémentaires :
Localisation physique :
Localisation physique: 4 av. de Meschede
43000 Le Puy-en-Velay
43000 Le Puy-en-Velay
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Organisme responsable de l'accès intellectuel: Archives départementales de la Haute-Loire
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD043_995W_prefecture_divers_services