Inventaire d'archives : 3 P - Atlas communaux numérisés du cadastre napoléonien
Contenu :
L'atlas original sur feuilles est diponibles pour chaque commune. Il regroupe
plusieurs plans : le tableau d'assemblage et un plan par section existante.
Cote :
3 P 23/128
Publication :
2009
Informations sur le producteur :
Préfecture du Haut-Rhin ; préfecture du Territoire de Belfort ; service du
cadastre.
Le cadastre parcellaire, dit « napoléonien », est, pour le Territoire, réalisé en
quatre grandes étapes, par cantons.
- Dès 1808, les premiers plans sont levés. Ils concernent le nord du département actuel, c'est-à-dire le canton de Giromagny. De par leur esthétique, ils se rapprochent plus des plans d'intendance du XVIIIe siècle que des plans des années 1830-1840 où la couleur disparaît du tracé parcellaire.
- Après l'arrêt dû aux guerres, c'est en 1823-1824, que sont couvertes 26 communes. Ces cadastres correspondent à la partie sud du département, notamment au canton de Delle.
- En 1827-1828, 32 communes sont couvertes. Il s'agit du canton de Belfort.
- La quatrième et dernière tranche de réalisation, est datée de 1831-1832 ; elle concerne le nord-est du département, les cantons de Rougemont et Fontaine. Les trois dernières communes (Suarce, Chavanatte et Chavanne-les-Grands) sont couvertes en 1837.
Description physique :
Importance matérielle :
603 plans numérisés
Ressources complémentaires :
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives départementales du Territoire de Belfort.
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD090_3pnumJCT_retoucheFA