Inventaire d'archives : Étude Bouvet à Dax (3 E 98)

Date : 1929 - 1945

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Contenu :

Présentation du contenu

Minutes et répertoires de Camille Bouvet et de ses suppléants.

Cote :

3 E 98 1-104

Publication :

Archives départementales des Landes

2017

Mont-de-Marsan

Informations sur le producteur :

Bouvet, Camille

Informations sur l'acquisition :

Informations sur les modalités d'entrée

Versements de maître Pierre-Hubert Rousseau (entrées n° 1237 du 30 juin 2016 et n° 1248 du 2 septembre 2016)

Description :

Mise en forme :

Mode de classement

Par typologie et ordre chronologique des minutes

Conditions d'accès :

Statut juridiqueArchives publiques

Communicabilité

75 ans après la date des minutes

Description physique :

Document d'archives

Nombre d'éléments

Nombre d'éléments: 104 articles

Métrage linéaire

Métrage linéaire: 9,85

Ressources complémentaires :

Sources internes

Voir pour les minutes de la même étude : 3 E 2 / 69-218 (1840-1895) ; 3 E 74 / 1-271 (1890-1929).

Voir pour les répertoires : 3 E 2 / 219 (1757-1767) ; 3 E 74 / 272 (1910-1931).

Voir pour l'étude de Saubusse rattachée en 1882 : 3 E 23 / 154-194 (1819-1859) ; 3 E 45 / 23-79 (1826-1882)

Documents séparés

Deux minutes d'André Boudin ont été reclassées dans le fonds 3 E 97 (acte n° 28 recoté en 3 E 97 / 178 et acte n° 192 recoté en 3 E 97 / 195).

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Archives départementales des Landes

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAD040_000003E98

Personnes :

Bouvet, Camille

Lieux :

Dax (Landes, France)

Thèmes :

notaire

Type de document :