Inventaire d'archives : E DEPOT 252 - Archives communales déposées de Saint-Sigismond (1604-1961)
Contenu :
Ce fonds d'archives remonte au XVIIe siècle.
Publication :
Archives départementales de la Haute-Savoie
1998, révisé en 2010
Annecy
Informations sur le producteur :
Origine:
Saint-Sigismond (Haute-Savoie)
La commune de Saint-Sigismond fait partie de l'arrondissement de Bonneville, canton de Cluses. Elle compte en 2009, 688 habitants.
Informations sur l'acquisition :
Les archives communales sont entrées par voie de deux dépôts suite aux inspections des archives communales de 1996 et 2009.
Description :
Mise en forme :
Le classement réalisé respecte le cadre de classement de 1926 avec l'utilisation des lettres de séries des archives communales.
Conditions d'accès :
Archives publiques
Les archives publiques sont, sous réserve des dispositions de l'article L. 213-2, librement communicables de plein droit (Code du Patrimoine, article L. 213-1).
Pour les documents non communicables, des dérogations sont susceptibles d'être accordées sous réserve en particulier que le chercheur motive sa demande.
Conditions d'utilisation :
La réutilisation d'archives exige que les informations ne soient pas altérées, que leur sens ne soit pas dénaturé et que leurs sources soient mentionnées. En vertu du Code la propriété intellectuelle, la reproduction ou représentation d'une œuvre de l'esprit est autorisée sous réserve d'en indiquer clairement le nom de l'auteur. Si sur le document réutilisé figure une personne identifiable, il convient d'obtenir son autorisation avant toute diffusion. Cette obligation disparait avec le décès de la personne concernée. En cas de réutilisation de plus de 100 vues et dans un but commercial, une licence de réutilisation doit être signée.
Langues :
Langue des unités documentaires: Français
Description physique :
Description physique:
Document d'archives
Document d'archives
Support
Support: Papier
Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 533
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 15,00
Ressources complémentaires :
Références bibliographiques :
BAUD, Henri et MARIOTTE, Jean-Yves. Histoire des communes savoyardes, tome 2 : le Faucigny. Édition Horvath, Roanne, 1980. (cote : US 257).
Guide des vallées du Giffre et de l'Arve de Genève à Sixt et au pays du Mont-Blanc. Collection les guides du Messager, Thonon, s.d. (cote : Livres 3824 ).
Le passé qui s'estompe (La chapelle d'Agy), in "Le Messager" du 8 décembre 1972, p. 15. (cote archives : Doc 254).
LE PITOIS, J.P. Saint-Sigismond à la recherche d'un certain art de vivre en harmonie avec ses possibilités. In "Le Messager" du 20 février 1976, p. 8. (cote : Doc 640).
Historique des faits notables de la commune de Saint-Sigismond de 1811 à 1852 (sans nom d'auteur), 10 f., XIXe siècle. (cote : F 217).
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Organisme responsable de l’accès intellectuel: Les Archives départementales de la Haute-Savoie sont responsables de l'accès des archives.
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD074_000000129