Inventaire d'archives : Archives de la Cour des comptes. Arrêts-rapports et comptes de gestion relatifs aux établissements d’enseignement (1863-1970)
Cote :
20070339/1-20070339/848
Publication :
Archives nationales (France)
2007
Pierrefitte-sur-Seine
Informations sur le producteur :
Cour des comptes
Informations sur l'acquisition :
Versement.
Historique de conservation :
Initialement conservé à Fontainebleau, ce versement a été transféré à Pierrefitte-sur-Seine en 2021.
Description :
Mise en forme :
Arrêts-rapports et comptes de gestion classés par type d'établissement, puis par ordre alphabétique de noms de communes et enfin par ordre chronologique.
Conditions d'accès :
Communicable selon les conditions prévues par le code du patrimoine.
Conditions d'utilisation :
Sous réserve des droits des auteurs et des ayants droit, et des règles de réutilisation des données publiques.
Description physique :
Importance matérielle :
93,27 mètres linéaires (848 articles).
Ressources complémentaires :
- 20070525/1-362. Archives de la Cour des comptes. Arrêts-rapports et comptes de gestion relatifs aux établissements d’enseignement supérieur (1873-1966).
- 20070533/1-42 . Archives de la Cour des comptes. Arrêts-rapports relatifs aux établissements d’enseignement (1939-1974).
Localisation physique :
Pierrefitte-sur-Seine
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives nationales de France
Mises à jour :
08/06/2022Contrôle et corrections avant mise en ligne, par Arnaud Romont
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAN_IR_026974