Inventaire d'archives : Coopération ; Service de l'administration générale ; Service budget, affaires financières ; Sous-direction du budget et du...
Titre :
Coopération ; Service de l'administration générale ; Service budget, affaires financières ; Sous-direction du budget et du contrôle ; Bureau ordonnancement des crédits budgétaires (1976-1982)
Contenu :
INTRODUCTION
Ce versement est à rapprocher des versements 19810269 et 19810384.
A côté de pièces comptables et d'exécution présentes en quantité limitée, il comporte une importante collections d'originaux de conventions de financement sur les fonds du FAC pour la période 1978-1982 principalement.
Il complètera utilement les versements du FAC, qui sont lacunaires dans les fonds des Archives nationales pour la période 1980-1982.
Sommaire
Art 1-45 : Conventions de financement sur fonds du FAC (Fonds d’Aide et de Coopération), 1976-1982
Cote :
20020535/1-20020535/45
Publication :
Archives nationales
2002
Informations sur le producteur :
Bureau de l'ordonnancement des crédits budgétaires (ministère de la Coopération)
Localisation physique :
Pierrefitte
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAN_IR_019555