Inventaire d'archives : 2025 W - Direction Régionale de l'Industrie, de la Recherche et de l'Environnement (DRIRE)

Contenu :

Présentation du contenu
Mines : concessions, permis de recherche, permis d'exploiter (dossiers résiduels)

Cote :

2025 W 1-28

Publication :

Archives départementales de la Côte-d'Or
2011
Dijon

Informations sur le producteur :

Origine:
DRIRE, environnement industriel et sous-sol (ancien service des mines)

Informations sur l'acquisition :

Informations sur les modalités d'entrée
Versement. 4 avril 2011
Historique de conservation :
Historique de la conservation
Archives devenues celles de la Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement Bourgogne (DREAL, Service prévention des risques

Description :

Mise en forme :
Mode de classement
Dans l'ordfre alphabétique des concessionnaires. La coupure rigoureuse à 1940 n'a été faite que grossièrement et provisoirement, de même que la répartition des dossiers par article, qui est le fait du service versant : le classement rigoureux sera à faire en articulant mieux l'ensemble entre 2025 W et SM ( la partie grossièrement antérieure à 1940 versée en même temps et sans un classement plus rigoureux de ses dossiers occupe les articles SM 23062-24014).

Conditions d'accès :

Modalités d'accès
Communicable

Description physique :

Description physique: Document d'archives

Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 28 articles en 26 boîtes
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 2,60

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Archives départementales de la Côte-d'Or

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAD021_000001936

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