Inventaire d'archives : 2 O 2455-2461 - Archives de la Préfecture concernant l'administration communale de Douvaine

Date : 1860 - 1940

Contenu :

Ces archives rassemblent les documents visés par l'administration préfectorale au titre de la tutelle administrative sur les communes.

Cote :

2 O 2455-2461

Publication :

Archives départementales de la Haute-Savoie

2020

Annecy

Informations sur le producteur :

Origine:

Préfecture de la Haute-Savoie. 2eme division. Bureau d'administration communale

Informations sur l'acquisition :

Versement

Description :

Mise en forme :

Le classement de la sous-série 2 O s'inspire du classement proposé par la circulaire DAF 98-8 sur le cadre de classement des Archives départementales.

Conditions d'accès :

Archives publiques

Les archives publiques sont, sous réserve des dispositions de l'article L. 213-2, librement communicables de plein droit (Code du Patrimoine, article L. 213-1).

Pour la consultation des documents non communicables, des dérogations sont susceptibles d'être accordées sous réserve en particulier que le chercheur motive sa demande.

Conditions d'utilisation :

La réutilisation d'archives exige que les informations ne soient pas altérées, que leur sens ne soit pas dénaturé et que leurs sources soient mentionnées. En vertu du Code de la propriété intellectuelle, la reproduction ou représentation d'une œuvre de l'esprit est autorisée sous réserve d'en indiquer clairement le nom de l'auteur. Si sur le document réutilisé figure une personne identifiable, il convient d'obtenir son autorisation avant toute diffusion. Cette obligation disparait avec le décès de la personne concernée. En cas de réutilisation d'archives publiques de plus de 100 vues et dans un but commercial, une licence de réutilisation doit être signée.

Langues :

Langue des unités documentaires: Français

Description physique :

Description physique:

Document d'archives

Nombre d'unités de niveau bas

Nombre d'unités de niveau bas: 15

Métrage linéaire

Métrage linéaire: 0,84

Ressources complémentaires :

Dans le service

Archives antérieures à 1792

Série C : administrations provinciales

Sous-série 1 Cd : organismes siégeant à Chambéry, cadastre sarde (1728-1738)

1 Cd 488-489 : numéros suivis

1 Cd 1359-1360 : tabelles

Sous-série 1 C II : archives de l'intendance générale de Savoie, province du Chablais (1703-1792)

Sous-série 3 C : intendance provinciale du Chablais (1742-1792)

Sous-série 6 C : tabellion sarde (1697-1796)

6 C 940-1036 : bureau de Douvaine

Série E : état civil

Série G : fonds ecclésiastiques antérieurs à 1792, clergé séculier

Série H : fonds ecclésiastiques antérieurs à 1792, clergé régulier

Archives postérieures à 1792

Archives de la période révolutionnaire (1792-1815)

Série L : administration et tribunaux de la période française (1792-1815)

Sous-série 9 L : administrations du ressort de l'ex-district de Thonon-les-Bains

Sous-série 13 L : département du Léman, organisation et administration générale

Sous-série 14 L : arrondissement de Genève, 1798-1815

Sous-série 16 L : arrondissement de Thonon, 1798-1815

Sous-série 30 L : justices de paix des cantons, 1792-1815

Archives de la période sarde (1815-1860)

Série FS : administrations et tribunaux de l'époque sarde, 1814-1860

6 FS : affaires communales, 1815-1860

6 FS 314-316 : Douvaine

8 FS : tabellion sarde, 1815-1860

8 FS 1/605-829 : bureau d'Annemasse, 1815-1860

8 FS 1/3498-3972 : bureau de Thonon-les-Bains, 1815-1860

Archives modernes :

Série M : Administration générale et économie, 1860-1940.

Sous-série 1 M : administration générales du département, 1860-1940

1 M 24 : organisation territoriale

1 M 38 : circonscriptions commuales

Sous-série 3 M : plébiscites et élections, 1860-1940

3 M 25 : listes électorales

3 M 213 : élections municipales

Sous-série 4 M : police, 1860-1940

4 M 130 : voyageurs étrangers

Sous-série 5 M : santé publiques et hygiène, 1860-1940

5 M 185 : établissements classés

Sous-série 6 M : population, affaires économiques, statistiques, 1860-1940

6 M 209 : listes nominatives

Sous-série 7 M : agriculture, Eaux et Forêts

7 M 159 : gardes forestiers

7 M 288 : forêt communale

Sous-série 8 M : commerce et tourisme

8 M 25 : foires et marchés

Série N : Administration et comptabilité départementales, 1860-1940.

Série O : Administration et comptabilité communales, 1860-1940.

1 O : comptabilité.

3 O : Voirie.

4 O : dons et legs.

4 O 31, 482-488 : dons et legs intéressant la commune de Douvaine

Série P : Finances publiques, cadastre, douanes et postes, 1860-1940.

Sous-série 3 P : cadastre français

3 P 3/637 : état de section, 1883

3 P 3/638-639 : matrices des propriétés bâties et non-bâties, 1885-1914

3 P 3/640-642 : matrices des propriétés non-bâties, 1913-1950

3 P 3/643 : matrices des propriétés bâties, 1910-1950

Série Q : Domaines, enregistrement, hypothèques, 1860-1940.

Sous-série 3 Q : fonds des recettes de l'Enregistrement, 1792-1815 et 1860-1940

Sous-série 4 Q : fonds des Hypothèques, conservation d'Annecy, an IV-1961 (ou conservation de Bonneville, ; conservation de Saint-Julien, ; conservation de Thonon, )

Série R : Affaires militaires et organismes en temps de guerre, 1860-1940.

Sous-série 6 R : sapeurs-pompiers, 1860-1940

6 R 20 : réorganisation du corps des sapeurs-pompiers, 1860-1934

Sous-série 10 R : organismes de la Première guerre mondiale

10 R 68 : contrôle des céréales, 1918

Série S : Travaux publics et transports, 1860-1940.

Sous-série 3 S : navigation intérieure, fleuves et lacs

Sous-série 4 S : chemins de fer

Sous-série 6 S : service hydraulique

Série T : Enseignement, affaires culturelles et sports, 1860-1940.

Sous-série 1 T : enseignement

1 T 427

Série U : justice, 1860-1958

Sous-série 4 U : justice de paix, canton de Douvaine, 1861-1958

Série V : cultes, 1860-1940

Sous-série 5 V : clergé catholique régulier, 1860-1932

5 V 32 : budgets et comptes de fabrique ;

5 V 72 : arrêtés du Conseil de préfecture sur la gestion de la fabrique, 1894-1903

Sous-série 8 V : séparation des Églises et de l'État, 1860-1940

8 V 8 : inventaire des biens des fabriques et des menses, 1906-1948

8 V 36 : Procès-verbal de carence de la chapelle évangélique de Douvaine, 1906

Série X : assistance et prévoyance sociale, 1860-1940

Sous-série 2 X : bureaux de bienfaisance et d'assistance, 1860-1940

2 X 100, 223: commune de Douvaine, 1860-1934

Série Z : Sous-préfectures, 1860-1940

Sous-série 3 Z : fonds de la sous-préfecture de Thonon

3 Z 5 : révision liste électorale

3 Z 13 : garde-champêtre

3 Z 14 : bureau de bienfaisance

3 Z 17 : police municipale

3 Z 21 : police de la chasse

3 Z 24 : débit de boissons

3 Z 33 : étrangers

3 Z 71 : comptabilité communale

3 Z 75 : personnel communal

3 Z 76 : biens communaux

3 Z 80 : bâtiments

3 Z 86 : voirie urbaine et chemins

3 Z 89 : adduction d'eau et assainissement

3 Z 92 : électrification

3 Z 132 : carrière

3 Z 125 : circulation

3 Z 150 : aide sociale

Archives contemporaines :

Série continue

Série W, depuis 1940. Voir l'index en salle de lecture ou l'état des fonds sur notre site internet.

Les archives communales conservées dans la commune.

Références bibliographiques :

Baud Henri, Mariotte Jean-Yves. Histoire des communes savoyardes, tome 1, Le Chablais. Edition Horvath, Roanne, 1980.

[Cote : US 256]

Bulletin Municipal [texte imprimé] : Douvaine information. — Douvainne : Mairie de Douvainne, 1990.

[Cote : BM 485]

Bulletin Municipal de Douvaine [texte imprimé]. — Douvaine : Mairie de Douvaine, 1998-en cours.

[Cote : BM 309]

Histoire de Douvaine [Texte imprimé] / par le marquis Trédicini de Saint-Séverin. — Paris : Res universis, 1990. — 1 vol. (214 p.-[4] f. de pl.) : ill., couv. ill. ; 20 cm. — (Monographies des villes et villages de France , 0993-7129 ; 556). Fac-sim. de l'éd. de 1895 parue sous le titre : "Monographie de Douvaine". ISBN 2-87760-503-5 (br.) : 212 F

[Cote : Bib 447]

Bulletin paroissial du secteur de Douvaine [texte imprimé]. — [S.l.] : [s.n.], 1963-1998, 2000-2007.

[Cote : BP 174]

En Grapillant [texte imprimé] : Ecole de Douvaine : Journal rédigé et composé par les élèves de la classe de fin d'études de l'école de garçons de Douvaine. — [N° 1] (1947, déc.) - n° 8 (1949, oct.). — Douvaine : ºl'Imprimerie à l'écoleº, 1947-1949 ; 21 cm.

[Cote : PER 340]

Monographie de Douvaine [texte imprimé] / par le M.is Trédicini de St-Séverin. — Annecy : impr. Abry, 1895. — 1 vol. (214 p.) ; 25 cm.

[Cote : Bib 863]

L'orphelinat de Douvaine (Hte-Savoie) [texte imprimé] : l'ange de l'orphelin : Noël 1911. — [S. l.] : [s. n.], [1911 ?] (Bellegarde : SADAG). — 1 vol. (32 p.) : ill. ; 14 x 22 cm.

[Cote : Br 3088 ]

Toponymie [texte imprimé] : Chamonix, Chens, Douvaine, Duingt, Excenevex. — [S.l.] : [s.n.], 1954.

[Cote : 2 F 79]

Relations entre les instituteurs du canton de Douvaine (Haute-Savoie) et leurs supérieurs hiérarchiques en réponse à un questionnaire du ministère de l¹Education nationale, à l¹occasion de l¹Exposition universelle de 1889 [texte imprimé] / Martine Koné. — [S.l.] : [s.n.], [s.d.]. — 1 vol., 112 feuillets avec quelques photographies. Mémoire de maîtrise, Université Jean-Moulin, Lyon III, 1984

[Cote : F 549]

Monographies communales et scolaires rédigées par les instituteurs, 1888-1892 [texte imprimé] : Douvaine. — [S.l.] : [s.n.], [1888-1892].

Cahiers manuscrits, Versement de l'Inspection académique du 26 octobre 1962

[Cote : F 237]

Un Rubens à Douvaine ? [texte imprimé] : une huile sur toile en quête d¹auteur / par Isabelle Mugnier. — [S.l.] : [s.n.], [1994].

[Cote : DOC 1507]

Vivre aujourd'hui à.. [texte imprimé]. — [S.l.] : [s.n.], [s.d.].

Série d'enquêtes sur les 292 communes de la Haute-Savoie publiée par Le Messager, de 1981 à 1988 .

[Cote : DOC 1405]

Daudet avait été conquis par la Savoie. Une grande ºpremièreº en son hommage à Douvaine avec l'Arlésienne par le Théâtre de la Grange de Veigy [texte imprimé] / Jean Nonglaton. — [S.l.] : [s.n.], [1982].

[Cote : DOC 1122]

Historique des découvertes faites à Douvaine (Hte-Savoie) (age du bronze et du fer) : Musée d'art et d'histoire de Genève. — P. 82-84.

In : Genava : bulletin du musée d'art et d'histoire, 1925 - III. — 1925 - III. Auteur Vuarnet

[Cote : PER 1466]

Exilé et orphelins ou Sa Grandeur Monseigneur Mermillod à l'orphelinat de Saint-François-de-Sales à Douvaine le 27 juin 1878 [texte imprimé]. — Annecy : [s.n.], 1878 : A. Périssin. — 1 vol. (40 p.) ; 20 cm.

[Cote : 24 J 4806 ; 18-C 28]

Une Visite à l'orphelinat de Saint-François de Sales à Douvaine (Haute-Savoie), les 16 & 17 août 1877. Récit historique précédé d'une lettre du R.P. Joseph, d'une notice sur l'orphelinat, etc. [texte imprimé] / J.-J. Mermillod. — Annecy : Impr. Louis Robert, 1877. — 29-6 p.

[Cote : 24 J 4805]

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Archives départementales de la Haute-Savoie

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAD074_000001563

Institutions :