Inventaire d'archives : Saint-Salvy

Date : 1789 - 1933

Contenu :

Présentation du contenu

Délibérations du conseil municipal (1789-1907). Arrêté du maire (1901). Réclamation [an X]. Population (1891-1894). Agriculture (1852-1922). Contributions (1791-1933). Affaires militaires (1813-1904). Santé (s.d.). Élections (1904-1931). Finances communales (1895-1918). Bâtiments communaux (1881). Voirie (1845). Assistance et prévoyance (1908). Enseignement (1867). Bureau de bienfaisance (1844-1899). Bureau d'assistance médicale gratuite (1904).

Cote :

BAMG art. 1 ; BAS art. 1 ; 1 D art. 1-7 ; 2 D art. 1 ; 4 D art. 1 ; 1 F art. 1-3 ; 3 F art. 1-3 ; 1 G art. 1-10 ; 2 H art. 1-2 ; 3 H art. 1-2 ; 5 J art. 1 ; 1 K art. 1-3 ; 1 L art. 1 ; 4 M art. 1 ; 1 O art. 1 ; 4 Q art. 1 ; 1 R art. 1

Publication :

Archives départementales de Lot-et-Garonne

2009

Agen

Informations sur le producteur :

Biographie ou histoire

Commune de Saint-Salvy - 47360 -

Arrondissement d'Agen

Canton de Port-Sainte-Marie

288 habitants

Les communes de Cugurmont et Dominipech ont été rattachées à celle de Saint-Salvy le 3 juillet 1837.

Informations sur l'acquisition :

Informations sur les modalités d'entrée

Dépôt.

Historique de conservation :

Historique de la conservation

Certaines archives ont été déposées aux Archives départementales en mai 1981 et c'est à la suite de l'inspection d'avril 2009 que les archives ont été rassemblées et classées.

Description :

Mise en forme :

Mode de classement

Répertoire numérique selon le plan de classement des archives communales.

Conditions d'accès :

Modalités d'accès

Librement communicable.

Description physique :

Description physique: Document d'archives

Support

Support: Papier.

Nombre d'unités de niveau bas

Nombre d'unités de niveau bas: 40

Métrage linéaire

Métrage linéaire: 0,60

Ressources complémentaires :

Sources complémentaires

Sources internes

Dossiers communaux soumis à la réglementation de la préfecture : 2 O 268/1-33 et 3 O 268/6.

Sources externes

Archives nationales : F3 et F 6 (ministère de l'intérieur : administration et comptabilité communales).

Documents séparés

E SUP 1001-1007 pour les archives antérieures à 1789.

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Organisme responsable de laccès intellectuel: Archives départementales de Lot-et-Garonne

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAD047_000000849

Type de document :

Document d'archives