Inventaire d'archives : Répertoire numérique détaillé des archives déposées de la commune de Lettret
Cote :
E DEPOT 88 D art. 1-13 ; E DEPOT 88 E art. 1-17 ; E DEPOT 88 F art. 1-9 ; E DEPOT 88 G art. 1-18 ; E DEPOT 88 H art. 1-16 ; E DEPOT 88 I art. 1-10 ; E DEPOT 88 K art. 1-12 ; E DEPOT 88 L art. 1-10 ; E DEPOT 88 M art. 1-7 ; E DEPOT 88 N art. 1-9 ; E DEPOT 8
Publication :
Archives départementales des Hautes-Alpes
2010
Gap
Informations sur le producteur :
Origine:
Commune de Lettret
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Dépôt réglementaire, à jour au 18 août 2010
Description :
Mise en forme :
Mode de classement
Cadre du classement réglementaire des archives communales
Conditions d'accès :
Modalités d'accès
Statut juridique
Archives publiques
Communicabilité
Selon délai communicabilité en vigueur
Conditions d'utilisation :
Conditions d'utilisation
Soumis à autorisation des archives départementales
Langues :
Langue des unités documentaires: Français
Description physique :
Description physique:
Document d'archives
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 0.86
Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 172
Ressources complémentaires :
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Organisme responsable de laccès intellectuel: Archives départementales des Hautes-Alpes
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD005_E-DEPOT_88