Inventaire d'archives : Archives de l'office notarial LXXXII (1786)
Contenu :
Accès à tous les instruments de recherche de l'étude LXXXII
Cote :
MC/ON/LXXXII/1
Publication :
Archives nationales
2022
Paris
Informations sur le producteur :
Étude notariale LXXXII (Paris ; 1676-....)
Informations sur l'acquisition :
Don de l'étude notariale LXXXII
Historique de conservation :
Conservé à l'étude LXXXII avant transfert au Minutier central des notaires de Paris
Conditions d'accès :
Autres documents de l'étude (dossiers de clients [DC], archives de l'office notarial [ON], comptabilité [CT]...) : s'agissant d'archives privées, ces documents sont communicables selon les modalités fixées par le déposant ou le donateur. Par parallélisme avec le délai d'accès pour les archives publiques des études notariales (minutes et répertoires), les notaires acceptent en général de communiquer les documents "archives privées" de plus de 75 ans
Conditions d'utilisation :
Les documents peuvent être librement reproduitsà usage privé du copiste,sous réserve des contraintes liées à leur état matériel, et dans le respect des textes relatifs à la réutilisation des informations publiques. Toute autre utilisation qu'un usage privé de document déposé ou donné aux Archives nationales par l'étude doit faire l'objet d'une autorisation de l'étude et des Archives nationales.
Description physique :
Importance matérielle :
0,06 mètre linéaire, 1 registre
Localisation physique :
Paris
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives nationales de France
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAN_IR_059978