Inventaire d'archives : Trésorerie générale, recettes principales de Chalon-sur-Saône et Autun (1487W)
Contenu :
Ce versement dépasse le cadre strictement comptable est présente des pièces particulièrement intéressantes concernant la vie des communes, la construction et l'entretien des bâtiments communaux, les titres de propriétés, les concessions de cimetières, l'assainissement, le personnel, etc.
Cote :
1487 W 1 - 1306
Publication :
Département de Saône-et-Loire (Archives départementales)
16/09/2020
Place des Carmélites -CS 70126 - 71026 Mâcon cedex 9
Informations sur le producteur :
producteur: Ministère de l'économie et des finances\Trésorerie générale de Saône-et-Loire\Affaires communales et contrôle financier
Informations sur l'acquisition :
Versements administratifs de la Trésorerie générale de Saône-et-Loire et des recettes principales d'Autun et Chalon-sur-Saône.
Description :
Critères de sélection :
Classement résultant du tri de plusieurs versements (n° 1360, 1361, 1370, etc.
) de la Trésorerie générale et des recettes principales de Chalon et Autun. Les dossiers des communes de l'arrondissement de Louhans ne comportent pas les comptes administratifs.
Description physique :
Importance matérielle :
134 ml
Ressources complémentaires :
Instrument de rechercherche de 1995 rétroconverti et encodé en 2020.
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD071_1487W