Inventaire d'archives : Transports ; Direction générale de l'aviation civile ; Service des transports aériens ; Sous-direction des transports aériens ;...
Titre :
Transports ; Direction générale de l'aviation civile ; Service des transports aériens ; Sous-direction des transports aériens ; Bureau immatriculations (1951-1980)
Contenu :
Sommaire
Art 1-4, 6-12 : Cotes vacantes. Art 5, 13-59 : Statuts d’aéroclubs. Art 60-84 : Immatriculations aéronefs, 1951-1980.
Cote :
19840405/1-19840405/84
Publication :
Archives nationales
1984
Informations sur le producteur :
Bureau des immatriculations (direction générale de l'aviation civile)
Description :
Mise en forme :
Classement numérique
Localisation physique :
Pierrefitte
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAN_IR_021383