Inventaire d'archives : Ministères chargés de l'Environnement : politique de lutte contre le bruit (1968-1987).
Contenu :
Sommaire
Art 1-10 : Lutte contre le bruit : Etudes, rapports, politique de mise en place vers les Directions Régionales à l’Architecture et à l’Environnement (DRAE), 1969-1986.
Art 11-14 : Etudes sur le bruit et la pollution des véhicules à moteur, 1968-1980.
Art 15 : Etudes sur les risques majeurs et la pollution des eaux, 1981-1987
Cote :
19950533/1-19950533/15
Publication :
Archives Nationales
1995
Informations sur le producteur :
France. Ministère de l'Environnement. Direction de la prévention des pollutions et des risques (1973-….)
Localisation physique :
Pierrefitte
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAN_IR_009221