Inventaire d'archives : Direction départementale de l'Équipement, subdivision du Puy-Est (sous-série 1714 W)

Contenu :

Présentation du contenu
plans calques relatifs à divers travaux (s.d.)

Cote :

1714 W 1-20

Publication :

Archives départementales de la Haute-Loire
2012
Le Puy-en-Velay

Informations sur le producteur :

Origine:
Direction départementale de l'Equipement. Subdivision du Puy-Est
Biographie ou histoire
Les subdivisions ont été supprimées au 31/12/2006. Elles ont été remplacées par les pôles de territoire dépendant du Conseil général. La subdivision du Puy-Est a été rattachée au pôle de territoire du Puy-en-Velay.

Informations sur l'acquisition :

Informations sur les modalités d'entrée
versement en date du 10 janvier 2007

Conditions d'accès :

Statut juridique Archives publiques

Conditions d'utilisation :

Conditions d'utilisation
selon la réglementation en vigueur

Langues :

Langue des unités documentaires: Français

Description physique :

Description physique: Document d'archives

Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 20 cotes
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 1,00

Localisation physique :

Localisation physique: Le Puy-en-Velay

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Organisme responsable de l'accès intellectuel: Archives départementales de la Haute-Loire

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAD043_1714W_DDE

Où consulter le document :

Archives départementales de la Haute-Loire

Archives départementales de la Haute-Loire
  • Direction départementale de l'Équipement, subdivision du Puy-Est (sous-série 1714 W)

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