Inventaire d'archives : Direction départementale de l'Équipement, subdivision du Puy-Est (sous-série 1714 W)
Contenu :
Présentation du contenu
plans calques relatifs à divers travaux (s.d.)
Cote :
1714 W 1-20
Publication :
Archives départementales de la Haute-Loire
2012
Le Puy-en-Velay
Informations sur le producteur :
Origine:
Direction départementale de l'Equipement. Subdivision du Puy-Est
Biographie ou histoire
Les subdivisions ont été supprimées au 31/12/2006. Elles ont été remplacées par les pôles de territoire dépendant du Conseil général. La subdivision du Puy-Est a été rattachée au pôle de territoire du Puy-en-Velay.
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
versement en date du 10 janvier 2007
Conditions d'accès :
Statut juridique
Archives publiques
Conditions d'utilisation :
Conditions d'utilisation
selon la réglementation en vigueur
Langues :
Langue des unités documentaires: Français
Description physique :
Description physique:
Document d'archives
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 20 cotes
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 1,00
Localisation physique :
Localisation physique: Le Puy-en-Velay
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Organisme responsable de l'accès intellectuel: Archives départementales de la Haute-Loire
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD043_1714W_DDE