La délégation aux arts plastiques définit et met en œuvre la politique de l'État dans le secteur des arts plastiques, par l'incitation à la création, l'aide aux créateurs, les acquisitions et commandes, la formation, ainsi que par la diffusion auprès du public de toutes les formes de l'expression plastique. Cette structure comprend actuellement (1998) deux inspections et quatre départements. Le département des enseignements artistiques assure la gestion des établissements sous tutelle, la programmation des enseignements, et la gestion de l'Académie de France à Rome.

Ce versement est composé des chronos du département (courrier départ) : 1990-1994, de dossiers d'examen des écoles d'arts plastiques (dossiers de candidats, liste des résultats, rapports de jury, fiches de notation) : 1989-1993, et de dossiers de suivi des activités des écoles (notation et évaluation des enseignants).

Art 1-9 : Minutiers chronologiques, 1990-1994 Art 10-22 : Examens des écoles d’arts plastiques : Rapports pédagogiques, résultats des examens, 1981-1993, professeurs : Fiches de notation, Commissions Administratives Paritaires (CAP)