Inventaire d'archives : Contrats de ville, associations sportives, fonctionnement général (1991-2010) - 1561 W
Cote :
1561 W 1-46
Publication :
Archives départementales du Gard
2014
Nimes
Informations sur le producteur :
Nom du producteur:
Conseil général du Gard. Direction de la Jeunesse, de l'Education, de la Culture et des Sports du Conseil Général du Gard
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Versement le 01 avril 2014
Description :
Critères de sélection :
Informations sur l'évaluation
0, 40 mètres d'élimination
Conditions d'accès :
Statut juridique
Archives publiques
Communicabilité
Selon les dispositions prévues pour les archives publiques par le Code du Patrimoine (art. L 213-1 à 8).
La totalité de ce versement est librement communicable.
Description physique :
Description physique:
Boîtes d'archives
Support
Support: Papier
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 46 boîtes
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 6,20
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Où consulter les documents ?: Archives départementales du Gard
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD030_01561_W