Inventaire d'archives : 2711 W - Versement du Conseil d'architecture, d'urbanisme et de l'environnement de Haute-Savoie (1979-2018)
Contenu :
On trouve dans ce versement des dossiers d'organisation générale : comptabilité, réseaux et partenaires du CAUE ; ainsi que des dossiers concernant les actions et missions du CAUE : conseil, formation, sensibilisation, information, recherche et développement.
Cote :
2711 W 1-221
Publication :
Archives départementales de la Haute-Savoie
2020
Annecy
Informations sur le producteur :
Origine:
Conseil d'architecture, d'urbanisme et de l'environnement de Haute-Savoie (CAUE).
Organisme départemental issu de la loi sur l'architecture du 3 Janvier 1977, le CAUE assume des missions de service public dans un cadre et un esprit associatifs.
Il a pour objet la promotion de la qualité de l'Architecture, de l'Urbanisme et de l'Environnement. Ses missions sont le conseil aux collectivités et aux particuliers ; la formation auprès d'élus ou de scolaires ; la sensibilisation via l'animation culturelle, des expositions ; et l'information via la publication d'outils de communication. Le CAUE s'inscrit également dans une démarche de recherche et développement en participant à des programmes régionaux ou européens, ou en initiant de nouveaux programmes (Mix'cité).
Informations sur l'acquisition :
Versement du 11 mars 2020.
Conditions d'accès :
Archives publiques
Les archives publiques sont, sous réserve des dispositions de l'article L. 213-2, librement communicables de plein droit (Code du Patrimoine, article L. 213-1).
Pour la consultation des documents non communicables, des dérogations sont susceptibles d'être accordées sous réserve en particulier que le chercheur motive sa demande.
Conditions d'utilisation :
La réutilisation d'archives exige que les informations ne soient pas altérées, que leur sens ne soit pas dénaturé et que leurs sources soient mentionnées. En vertu du Code de la propriété intellectuelle, la reproduction ou représentation d'une œuvre de l'esprit est autorisée sous réserve d'en indiquer clairement le nom de l'auteur. Si sur le document réutilisé figure une personne identifiable, il convient d'obtenir son autorisation avant toute diffusion. Cette obligation disparait avec le décès de la personne concernée. En cas de réutilisation d'archives publiques de plus de 100 vues et dans un but commercial, une licence de réutilisation doit être signée.
Description physique :
Description physique:
Document d'archives
Document d'archives
Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 221
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 6,40
Ressources complémentaires :
Références bibliographiques :
BALANSARD, Claude. L'assistance architecturale auprès des collectivités locales, 1982, thèse.
FEDERATION NATIONALE DES CAUE. Séquences CAUE : Conseil d'architecture, d'urbanisme et de l'environnement, Paris, 1992.
GIRARDON, Jean. Les CAUE : Conseil d'architecture, d'urbanisme et de l'environnement, Paris, 2001.
On peut également consulter les publications du CAUE de la Haute-Savoie, celles des autres CAUE, de la Fédération nationale des CAUE, ou encore des unions régionales des CAUE.
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives départementales de la Haute-Savoie
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD074_000001547