Inventaire d'archives : Archives communales de Laroque-Timbaut
Contenu :
Présentation du contenu
Lois et actes du pouvoir central (1789-1901). Actes de l'administration départementale (1792-1900). Bibliothèque administrative (an V-1922). Délibérations du conseil municipal (1789-1919). Adresses, félicitations, discours (an III-1918). Avis et arrêtés du maire (1835-1927). Correspondance (an II-1882). Circonscriptions territoriales (an IV-1870). Légalisation de signature et délégation de fonction (an VI-1908). Archives (an IV-1908). Bibliothèque (1867-1886). Mobilier (1853-1867). Contentieux (1822-1868). Assurances (1869-1888). État civil (1793-1939). Population (1789-1921). Industrie (an II-1870). Agriculture (an II-1948). Ravitaillement et subsistances (1792-1926). Mesures d'exception (1791-an XII). Travail (an X-1899). Contributions (1789-1959). Administrations financières (1792-1912). Affaires militaires (1789-1959). Sapeurs-pompiers (1911-1919). Guerre 1939-1945 (1948-1949). Police (1790-1959). Justice (an III-1920). Établissements pénitentiaires (an IV-1887). Hygiène, santé (an III-1926). Élections (1790-1937). Personnel (an III-1925). Protocole et distinctions honorifiques (1852-1949). Finances communales (an III-1940). Bâtiments communaux (an III-1942). Terrains communaux (1791-1925). Exploitation des eaux (1818-1912). Biens nationaux (1788-an XIV). Travaux publics et voirie (1792-1936). Moyens de transports (1857-1911). Régime des eaux (an III-1924). Cultes (1792-1906). Assistance et prévoyance (1792-1952). Enseignement (an II-1952). Actions culturelles (1890-1913). Pièces ne rentrant pas dans les séries précédentes : sociétés de secours mutuels (1829-1908), archives familiales (1793-1946), archives commerciales (s. d.), archives agricoles (1845), documents isolés (s. d.). Bureau de bienfaisance de Laroque-Timbaut (an VII-1935). Système hydraulique de Laroque-Timbaut (1869-1924).
Un certain nombre de documents sont sous forme d'affiches.
Cote :
1 A 1-16 ; 1 B 1-7 ; BAS 1-10 ; 1 C 1-2 ; 1 D 1-21 ; 2 D 1-32 ; 3 D 1-6 ; 4 D 1-2 ; 1 E 1-6 ; 1 F 1-8 ; 2 F 1 ; 3 F 1-23 ; 4 F 1-23 ; 6 F 1-2 ; 7 F 1-19 ; 1 G 1-85 ; 2 G 1-4 ; 3 G 1-15 ; 1 H 1-49 ; 2 H 1-29 ; 3 H 1-22 ; 4 H 1 ; 5 H 1 ; 1 J 1-34 ; 2 J 1-26
Publication :
Archives départementales de Lot-et-Garonne
2019
Agen
Informations sur le producteur :
Biographie ou histoire
Commune de Laroque-Timbaut - 47 340 -
Arrondissement d'Agen
Canton du Pays de Serres
1624 habitants
La commune de Vitrac a été rattachée à celle de Laroque-Timbaut par ordonnance royale du 9 avril 1839.
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Dépôt.
Historique de conservation :
Historique de la conservation
Les archives ont été déposées aux Archives départementales en 1962 (répertoire de 1993), en 2017 et 2018. Elles ont été rassemblées et classées entre 2018 et 2019.
Description :
Mise en forme :
Mode de classement
Répertoire numérique selon le plan de classement des archives communales.
Conditions d'accès :
Modalités d'accès
Librement communicable.
Description physique :
Description physique:
Document d'archives
Support
Support: Papier.
Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 684
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 9,50
Ressources complémentaires :
Documents séparés
Archives communales antérieures à 1789 :
- Documents déposés aux Archives départementales :
E SUP 690 : coutumes de Laroque-Timbaut, 1270-1527 (copie faite en 1719).
E SUP 691 : prestation du serment de fidélité au roi de France par les habitants de la juridiction de Puymirol […], 1271-1791.
E SUP 692 : cadastre de la juridiction de Laroque par noms de tenanciers, XVIIIe siècle.
E SUP 693-695 : charges et décharges, 1728-1744 / 1746-1763 / 1773-1786.
E SUP 696 : copies et extraits de baux à fiefs et de reconnaissances produits en justice et pièces diverses de procédures […], 1366-1735.
E SUP 697 : pièces diverses d'un procès entre les tenanciers de Laroque et dame Clémence de Villemont […], 1299-1780.
E SUP 698-703 : paroisse de Notre-Dame del Pech et ses annexes, Saint-Martin de Norpech, Saint-Pierre d'Aurival et Saint-Pierre de Carpillou, baptêmes, mariages, sépultures, 1634-1686 / 1686-1710 / 1711-1749 / 1749-1792 / 1690-1768 / 1688-1792.
E SUP 704 : paroisse de Saint-Denis de Vitrac, baptêmes, mariages, sépultures, 1748-1792.
E SUP 705 : instruction pour les commis au contrôle des exploits. Tarifs. […], 1677-1744.
E SUP 706 : terrier de la juridiction de Monbalen par noms de tenanciers et villages, 1667.
E SUP 707 : arpentement de la juridiction de Monbalen par noms de tenanciers, 1689.
- Documents déposés aux Archives départementales en 2017-2018 :
E SUP 3973 : jurades (6 extraits), 1743, 1783-1784, 1788-1789.
E SUP 3974 : cahier de doléances de la paroisse de Laroque-Timbaut : procès-verbal de remise , [1789].
E SUP 3975 : contributions, 1734-1790.
- Mise en recouvrement, décharge, exemption, remise : instructions, correspondance, pétition, déclaration, requête, certificat (1734-1787). Pour les impositions suivantes : dixième, capitation, taille, vingtième.
- Nomination des collecteurs pour les paroisses de Notre-Dame Delpech (1773-1790), Saint-Pierre d'Aurival (1775-1790) et Saint-Eutrope de Carpillou (1779-1790) : listes nominatives.
- Répartition des sommes dues, nomination des collecteurs : correspondance, ordonnances royales (1774-1782). Pour les impositions suivantes : taille et capitation.
- Arrêt de la cour des aides et finances de Guyenne concernant ceux qui se prétendent nobles et exempts de taille et de collecte ou qui prétendent posséder des fonds nobles (23 mai 1776). Affiche imprimée.
- Arrêt du conseil d'État du roi qui ordonne l'effet de la conversion de la corvée en une prestation en argent (6 novembre 1786). Affiche imprimée.
E SUP 3976 : affaires militaires - conscription : quittance, instructions, 1734, 1787.
E SUP 3977 : police, 1771-1781 - Procès-verbal de police (1771) ; extrait des registres de la sénéchaussée d'Agenois relatif aux désordres et scandales commis les jours de fêtes votives (17 juillet 1781). Affiche imprimée.
E SUP 3978 : archives familiales, 1645-1789.
- Inventaire des biens meubles et immeubles de Jean Baboulène (12 août 1645).
- Mariage et succession de la famille Besse/Seré : actes notariés, quittances, extrait mortuaire (1753-1789).
- Extrait des registres de baptêmes de Pierre Labayssière (1760) et de sépulture d'Isabeau Dordé (1771).
- Nomination de Pierre Rigal, écuyer, lieutenant de la grande louveterie de France : procès-verbal, prestation de serment (1776-1777).
- Document en déficit :
E SUP 708 : fragment d'un cadastre de la juridiction de Monbalen, XVIIIe siècle.
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives départementales de Lot-et-Garonne
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD047_000001371