Inventaire d'archives : Service hydraulique et Associations syndicales autorisées (7S)

Contenu :

Ces documents traitent des moulins et usines sur les cours d'eau non navigables du département, du curage des rivières, des travaux d'endiguement, de dessèchement ou d'assainissement.

Cote :

7 S 1 - 380

Publication :

Conseil général de Saône-et-Loire (Archives départementales)
08/07/2011
Place des Carmélites - 71026 Mâcon cedex

Informations sur l'acquisition :

Versements administratifs.
Historique de conservation :
Ces dossiers classés dans un premier temps en série S, pourvue d'un instrument de recherche sommaire, ont fait l'objet d'un retraitement et d'une nouvelle analyse afin de constituer la sous-série 7 S, conformément au cadre de classement des archives départementales.

Conditions d'accès :

Libre en fonction de l'état des documents.

Conditions d'utilisation :

Libre en fonction de l'état des documents.

Description physique :

Importance matérielle :
33,3 ml

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAD071_7S

Où consulter le document :

Archives départementales de Saône-et-Loire

Archives départementales de Saône-et-Loire

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