Inventaire d'archives : Service hydraulique et Associations syndicales autorisées (7S)
Contenu :
Ces documents traitent des moulins et usines sur les cours d'eau non navigables du département, du curage des rivières, des travaux d'endiguement, de dessèchement ou d'assainissement.
Cote :
7 S 1 - 380
Publication :
Conseil général de Saône-et-Loire (Archives départementales)
08/07/2011
Place des Carmélites - 71026 Mâcon cedex
Informations sur l'acquisition :
Versements administratifs.
Historique de conservation :
Ces dossiers classés dans un premier temps en série S, pourvue d'un instrument de recherche sommaire, ont fait l'objet d'un retraitement et d'une nouvelle analyse afin de constituer la sous-série 7 S, conformément au cadre de classement des archives départementales.
Conditions d'accès :
Libre en fonction de l'état des documents.
Conditions d'utilisation :
Libre en fonction de l'état des documents.
Description physique :
Importance matérielle :
33,3 ml
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD071_7S