Inventaire d'archives : Dossiers du Service constructeur des académies de la région Île-de-France (SCARIF) : constructions de centres rattachés aux...

Titre :

Dossiers du Service constructeur des académies de la région Île-de-France (SCARIF) : constructions de centres rattachés aux universités Paris-I, Paris-III, Paris-V, Paris-VII, Paris-VIII, Paris-X, Paris-XII et Paris-XIII (1955, 1963-1999)

Contenu :

Le SCARIF joue le rôle de maître d'ouvrage délégué pour le recteur de l'académie de Paris sur les constructions universitaires de la région-Île-de-France. À ce titre, ses domaines de compétence concernent à la fois des opérations de construction, d'aménagement, d'extension, de maintenance et de destruction de locaux. On trouve en conséquence dans ce versement des dossiers d'affaires foncières, d'élaboration de projets, d'études, de financement, de demandes d'autorisations, d'organisation de concours, de passation et de liquidation de marchés, de suivi du déroulement du chantier par relations avec les entreprises et de contentieux.
Le versement concerne les localisations et tranches chronologiques suivantes :
- Asnières-sur-Seine (92600) (1968-1992)
- Boissy-Saint-Léger (94470) (1970-1978)
- Boulogne-Billancourt (92100) (1994-1998)
- Clichy-la-Garenne (92110) (1971-1992)
- Malakoff (92240) (1963-1999)
- Nanterre (92001) (1976-1977)
- Paris :
* 4e arrondissement : rue Malher (1973-1985)
* 5e arrondissement : rue Rollin (1955, 1990-1999)
* 6e arrondissement : faculté de pharmacie, avenue de l'Observatoire (1977-1978) ; faculté de médecine, rue des Saint-Pères (1982)
* 10e arrondissement : avenue de Verdun (1975-1984)
* 12e arrondissement : bois de Vincennes (1968-1975)
* 13e arrondissement : boulevard Arago (1977) ; rue de Tolbiac (1967-1980)
* 15e arrondissement : rue Saint-Charles (1972-1974) ; rue de Vaugirard (1962-1996)
- Saint-Denis (93200) (1968-1986)
- Saint-Quentin-en-Yvelines (78280) (1977-1989)
- Villetaneuse (93430) (1969-1985)
Cette répartition laisse apparaître un versement essentiellement centré sur des locaux situés à Paris ou au Nord et à l'Ouest de l'Île-de-France (départements des Hauts-de-Seine, de Seine-Saint-Denis et des Yvelines). Le seul site se trouvant à l'Est de Paris est celui de Boissy-Saint-Léger (Val-de-Marne) qui a trait à un projet annulé, ce qui témoigne des zones d'implantations des universités signataires de la convention de classement en 2011.
Pour la tranche chronologique, si les dates extrêmes vont de 1955 à 1999, il faut souligner que l'essentiel de documents ici décrits concernent les années 1970 et 1980 qui se caractérisent par une forte poussée des constructions universitaires consécutives à l'explosion des effectifs étudiants et à l'application de la loi Faure de 1968.
Il convient d'autre part de mettre en avant l'intérêt des dossiers d'opérations suivants : construction du centre universitaire d'Asnières-sur-Seine, projet abandonné de Boissy-Saint-Léger, construction du centre expérimental de Vincennes, construction du site de Tolbiac et construction du centre de Villetaneuse.
Le dossier final sur les campagnes de constructions industrialisées engagées à la fin des années 1960 se distingue, pour sa part, car il permet aux chercheurs d'envisager une vue d'ensemble en 1972 sur un type de construction particulier conçu pour répondre rapidement à un besoin d'espace exprimé de manière pressante.
Liste des sigles :
ABF : architecte des bâtiments de France
AE : acte d'engagement
APD : avant-projet détaillé
APS : avant-projet sommaire
BET : bureau d'études techniques
CCAP : cahier des clauses administratives particulières
CCM : commission consultative des marchés
CCTP : cahier des clauses techniques particulières
CES : collège d'enseignement secondaire
CHU : centre hospitalier universitaire
CPS : cahier des prescriptions spéciales
CROIAEP : commission régionale des opérations immobilières, de l'architecture et d'aménagement des espaces protégés
CSP : centre scientifique et polytechnique
DCE : dossier de consultation des entreprises
DPCU : délégation au patrimoine et aux constructions universitaires
EPAURIF : établissement public d'aménagement universitaire de la région Île-de-France
IAURP : institut d'aménagement et d'urbanisme de ma région parisienne
INALCO : institut national des langues et civilisations orientales
IUT : institut universitaire de technologie
JO : Journal officiel
OPC : ordonnancement pilotage et création
POS : plan d'occupation des sols
PTC : programme technique de construction
RPAO : règlement particulier d'appel d'offres
SARL : société à responsabilité limitée
SCAP : service constructeur de l'académie de Paris
SCARIF : service constructeur de la région Île-de-France
SCARP : service constructeur de la région parisienne
SDAU : schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme
SNC : société nationale de construction
SNCF : société nationale des chemins de fer français
SUPELEC : école supérieure d'électricité
TCE : tous corps d'état
TPE : travaux publics de l'État
UER : unité d'enseignement et de recherches
UES : unité d'enseignement supérieur
UFR : unité de formation et de recherches
VMC : ventilation mécanique contrôlée
VRD : voirie et réseaux divers
ZAC : zone d'aménagement concerté

Cote :

20160694/1-20160694/76

Publication :

Archives nationales
2018
Pierrefitte-sur-Seine

Informations sur le producteur :

Service des constructions des académies de la région d'Île-de-France
Voir la notice du Service des constructions des académies de la région d'Île-de-France.

Informations sur l'acquisition :

Versement en 2018.
Historique de conservation :
Les archives décrites ici proviennent de versements effectués sous la forme de vracs auprès du service des archives du rectorat de Paris en Sorbonne par le service constructeur de l'académie de Paris (SCAP) au moment de sa dissolution à la fin des années 1990 et n'ayant pas fait l'objet d'un reclassement.
L'établissement de cet instrument de recherche, ainsi que de ceux conservés aux Archives nationales sous les cotes 20140072 et 20140338 et qui concernent le centre universitaire de Jussieu, a été permis grâce à une convention relative à la valorisation des sources d'archives établie dans le cadre des célébrations du 40e anniversaire des universités d'Île-de-France. Cette convention, signée en 2011, a concerné plus particulièrement une opération de valorisation de leur histoire commune cofinancée par les universités Paris-I Panthéon-Sorbonne, Paris-VI Pierre-et-Marie-Curie, Paris-VII Paris-Diderot et Paris-X Paris Ouest Nanterre La Défense à hauteur de 5 000 euros chacune.
Après sélection des archives au sein des vracs du SCARIF rassemblés sous une cote unique, 1187W, Claire Ménétrier, archiviste vacataire recrutée par le biais de convention, a réalisé en 2012 le classement au sein des bureaux du service des archives du rectorat situés en Sorbonne. Ce travail a donné lieu à trois versements cotés par le service des archives en 1190W (centres rattachés à l'université Paris-I Panthéon-Sorbonne), 1210W (centres rattachés à l'université Paris-V Descartes), 1211W (centres rattachés aux universités Paris-VIII Vincennes Saint-Denis, Paris-X Paris Ouest Nanterre, Paris-XII Paris-Est Créteil, et Paris-XIII Villetaneuse). Il a permis l'utilisation de ces archives par des intervenants à la journée d'étude du 19 octobre 2012 consacrée aux architectures universitaires à Paris et en Île-de-France et au colloque des 30-31 janvier 2014 sur le passage de l'université de Paris aux universités franciliennes.
Les actes de ces manifestations sont parus en 2016 ce qui a permis d'envisager le versement des archives classées aux Archives nationales. Dans un souci de cohérence avec les précédents versements d'archives du SCARIF, un regroupement et un reconditionnement sont alors opérés par Ludovic Bouvier qui y adjoint le contenu du versement 1261W (centre universitaire Villemin) et de quelques petits dossiers retrouvés au sein des archives du SCARIF, met en forme les analyses sur SOSIE et dote l'instrument de recherche d'une introduction succincte.

Description :

Critères de sélection :
Évaluations, tri et éliminations
L'essentiel des éliminations concerne des dossiers de marchés de travaux et d'opérations ne portant pas sur des modifications de la structure des bâtiments et n'intéressant pas l'histoire de l'architecture, de l'art ou des techniques, de la protection de l'environnement ou de l'aménagement du territoire au sens de l'instruction DAF/DPACI/RES/2009/018, chapitre marchés publics (4.1.2.1.).
Mise en forme :
Un regroupement par site immobilier des différents dossiers existants au sein des versements effectués par le SCARIF a été privilégié en 2016. Ce mode de classement va à l'encontre du respect du classement originel du service qui rangeait ses dossiers de marché par ordre chronologique d'enregistrement dans son fichier et constituait à côté quelques dossiers généraux par site ou thématique. Toutefois, il a semblé plus opportun pour les recherches futures de réunir dans un même ensemble les documents ayant trait à un même lieu. Cette solution a d'ailleurs été retenue dans les précédents versements effectués auprès des Archives nationales.
Le classement général des sites suit un ordre alphabétique des villes, arrondissements puis rues des adresses des centres universitaires.
Le dernier dossier de ce versement, qui relève par contre d'une thématique particulière (les campagnes de 1968-1969-1970 de constructions industrialisées) et présente une unité de sujet et de typologie particulière, a été conservé bien qu'il concerne plusieurs sites. Il s'agissait du seul dossier thématique de cette portion du sous-fonds des services constructeurs de l'académie de Paris et de la région Île-de-France.

Conditions d'accès :

Les conditions d'accès à ce fonds d'archives publiques sont soumises à la loi n° 2008-696 du 15 juillet 2008 (codifiée dans le livre II du code du patrimoine) relative aux archives. En vertu de cette loi, l'ensemble des articles est librement communicable, à l'exception des articles 20160694/2, 20160694/9-20160694/14, 20160694/17, 20160694/19, 20160694/40, 20160694/64 et 20160694/75 communicables à l'expiration d'un délai de 75 ans (article L. 213-2 du code du patrimoine).

Conditions d'utilisation :

Conditions d'utilisation soumises au règlement de la salle de lecture.

Description physique :

Importance matérielle :
7,8 mètres linéaires ; 50 cartons de type « cauchard » ; 76 articles.

Ressources complémentaires :

Archives nationales :
 : Versements du rectorat de Paris
- AJ/16/6661-AJ/16/6677. Faculté de médecine. Bâtiments, travaux de construction et d'entretien (An-IV-1954).
- AJ/16/8299-AJ/16/8300. Faculté de pharmacie. Gestion des bâtiments, agrandissements (1932-1972).
- AJ/16/8387-AJ/16/8432. Bibliothèque d'art et d'archéologie (BAA). Locaux et travaux (1918-1975).
- AJ/16/8814-AJ/16/8821. Établissements d'enseignement supérieur : plans (1877-1962).
- 19920045/1-19920045/76. Service constructions des académies de la région d'Île-de-France. Opérations immobilières : construction, grosses réparations ou aménagements d'établissements scolaires (second degré) ou universitaires (1960-1982).
- 19930551/10-19930551/18. Université Paris-V, faculté Necker-enfants malades. Travaux : construction, équipement, entretien (1963-1989).
- 20000387/21-20000387/23. Cabinet du recteur et secrétariat général. Constructions et locaux (1941-1970).
- 20010498/1-20010498/202. Fonds relatifs à l'enseignement supérieur. Affaires des facultés et des instituts (1878-1977).
- 20030410/1-20030410/203. Fonds relatif à l'enseignement supérieur : constructions universitaires. Gestion des bâtiments universitaires : travaux et matériaux communs, bâtiments rectoraux, bâtiments des facultés et annexes, bâtiments des œuvres (1795, 1821-1972).
- 20030460/1. Fonds relatif à l'enseignement supérieur. Photographies de constructions universitaires, : inauguration de la nouvelle faculté de médecine (1953).
- 20030461/1. Fonds relatif à l'enseignement supérieur. Photographies de constructions universitaires : facultés de médecine et des sciences (1932-1967).
- 20040049/1-20040049/11. Fonds des constructions réalisées par Jacques Becmeur, architecte. Faculté de droit, rue Cujas (1964-1974) ; bâtiments de la Sorbonne (1959-1974).
- 20050098/4-20050098/8. Fonds relatif à l'enseignement supérieur. Constructions universitaires (1910-1978).
- 20050103/2-20050103/6. Fonds relatif à l'enseignement supérieur : bibliothèques. Travaux et locaux (1890-1970).
- 20130081/1. Service intérieur. Travaux d'aménagement et d'entretien de la Sorbonne (1884-1955).
- 20140072/1-20140072/132. Service constructeur des académies de la région Île de-France (SCARIF). Construction du campus de Jussieu (1956-1994).
- 20140338/1. Service constructeur des académies de la région Île-de-France (SCARIF). Construction du campus de Jussieu : maquette de proposition de parachèvement (s.d).
- 20144588/1-20144588/74. Service constructeur des académies de la région Île-de-France (SCARIF). Fonctionnement interne (1932-2006).
Versements des ministères de l'Éducation nationale et de l'Enseignement supérieur :
- 19780522/1-19780522/144. Constructions scolaires et universitaires (1959-1970).
- 19780613/1-19780613/16. Constructions scolaires et universitaires (1950-1970).
- 19780614/1-19780614/477. Constructions scolaires et universitaires (1950-1970).
- 19790796/1-19790796/306. Constructions scolaires et universitaires (1953-1970).
Versements du ministère de l'Intérieur :
- Plan d'équipement national :
F/2/3536-F/2/3561. Travaux d'équipement (sauf voirie) : équipement scolaire (1947-1952).
F/2/3536-F/2/3561. Équipement scolaire (1945-1952).
- Urbanisme et équipement :
F/2/4200-F/2/4204. Urbanisme : législation (1919-1948). Reconstruction : législation : (1940-1959). Comité national de la Reconstruction : procès-verbaux (1940-1945).
F/2/4205-F/2/4234. Aménagement de la région parisienne (1919-1961).
Versements des ministères de la Construction et de l'Équipement :
- 19770688/1-19770688/5. Photographies de la région parisienne et de maquettes (1936-1959).
- 19830367/1-19830367/159. Urbanisme ; direction de l'urbanisme et des paysages, direction de l'architecture et de l'urbanisme, direction de l'aménagement foncier et de l'urbanisme : Opérations d'urbanisme en région parisienne : dossiers de réalisation (1951-1979).
- 19860612/11-19860612/50. Schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme (SDAU) de Paris (1967-1980).
Versement du ministère de la Culture et de la Communication :
- 19910237/1-19910237/29. Délégation aux arts plastiques ; Sous-direction de la décentralisation et du soutien à la création ; Bureau commande publique, 1% (1956-1988).
Autres versements :
Il convient également de prendre en compte les versements du service des Bâtiments civils et Palais nationaux (série VA) et ceux des universités de Paris intra-muros qui versent aux Archives nationales.
Archives régionales d'Île-de-France :
- 23WIA. Archives de l'Institut d'aménagement et d'urbanisme de la région parisienne (IAURP) (1963-1965)
Il convient également d'examiner les versements effectués par la direction des affaires scolaires de la région qui renferment des dossiers d'opérations de construction ou d'extension menées par la région dans le domaine de l'Enseignement supérieur depuis le début des années 1990.
Archives départementales des Hauts-de-Seine :
- 1208W. Présidence et secrétariat général de l'université Paris-X : fonctionnement des instances de direction des facultés puis de l'université : procès-verbaux de séances (1964-1985)
- 1597 W. Présidence et secrétariat général de l'université Paris-X : dossiers divers dont certains relatifs à la création des instituts universitaires de Versailles - Saint-Quentin-en-Yvelines et de Cergy-Pontoise (1983-1993).
Archives départementales du Val-de-Marne :
- 2755W1-2755W86. Service constructeur du rectorat de Créteil : dossiers relatifs à la passation de marchés concernant la construction de l'université Paris-XII (1964-1996).
Il est également opportun d'examiner les archives de l'université Paris-XII versées dans ce même lieu.
Autres archives départementales d'Île-de-France :
Le rectorat de Versailles verse ses archives aux Archives départementales des Yvelines et chaque université (hors les universités de Paris intra-muros qui versent aux Archives nationales) verse aux Archives départementales de son siège. Les chercheurs sont invités à se reporter aux Instruments de recherches de ces institutions.
Archives municipales de Saint-Denis :
- 21/AC/31. Aménagement urbain, projet de construction d'un centre de formation continue par l'université Paris-Nord (Paris-XIII-Villetaneuse) (1974-1975).
Cité de l'architecture et du patrimoine : fonds privés d'architectes :
- 256/AA. Fonds Michel Andrault et Pierre Parat : faculté Pierre-Mendès-France, Paris (13e arrondissement) (1969-1971).
- 192/IFA. Fonds Jean Bossu : université et ville universitaire de Villetaneuse : projet de concours (1966-1967).
- 287/AA. Faculté de pharmacie, Châtenay-Malabbry : équipements sportifs (1967).
- 63/IFA. Fonds Pierre Forestier : université de Villetaneuse : projet de concours (1966-1968).
- 401/IFA. Fonds Adrien Fainsilber : université et ville universitaire de Villetaneuse (1966-1977) ; bibliothèque universitaire d'Evry : concours (1995-1997). UFR de droit de Paris-XII : concours (2000).
- 374/IFA. Fonds Pierre Riboulet : bibliothèque de l'université Paris 8 Saint-Denis (1991-1997) ; université Paris-XI, institut d'électronique fondamentale (1992) ; Institut français d'urbanisme à Marne-la-Vallée (1989-1991) ; faculté des sciences économiques de l'université Paris-XII (1998-2001).
- 168/IFA. Fonds André Wogenscky : CHU Necker (1964-1972) ; CHU Saint-Antoine (1960-1971).

Références bibliographiques :

BOURILLON Florence, MARANTZ Éléonore, MÉCHINE Stéphanie et VADELORGE Loïc (dir.), Presses universitaires de Rennes, 2016. De l'université de Paris aux universités d'Île-de-France,
CAROUX Hélène, , mémoire de maîtrise d'histoire de l'art dirigée par Gérard Monnier, université Paris-1 Panthéon-Sorbonne, 1998. L'architecture de l'université de Saint-Denis de 1980 à nos jours
CAROUX Hélène, , mémoire de DEA d'histoire de l'art dirigé par Gérard Monnier, université Paris-1 Panthéon-Sorbonne, 1999. La place de la maîtrise d'ouvrage dans la construction des quatre universités des villes nouvelles d'Île-de-France
DATAR, , Paris, La Documentation française, 1998. Développement universitaire et développement territorial. L'impact du plan U 2000
GIRAULT Jacques, LESCURE Jean-Claude, VADELORGE Loïc, , Berg International éditeurs, 2012. Paris XIII. Histoire d'une université en banlieue (1970-2010)
HOTTIN Christian, Action artistique de la ville de Paris, 1999. Universités et grandes écoles à Paris. Les palais de la science,
HOTTIN Christian, Paris, Publications de la Sorbonne, 2015. Les Sorbonne. Figures de l'architecture universitaire à Paris,
MARANTZ Éléonore et MÉCHINE Stéphanie (dir.), , Publications de la Sorbonne, 2016. Construire l'université. Architectures universitaires à Paris et en Île-de-France (1945-2000)
MERLIN Pierre, , Presses de l'École nationale des Ponts-et-Chaussées, Paris, 1995. L'urbanisme universitaire à l'étranger et en France
POIRRIER Philippe (dir.), , Dijon, Editions universitaires de Dijon, 2009. Paysages des campus. Urbanisme, architecture et patrimoine
RESENDIZ-VASQUEZ Aleyda, , thèse de doctorat d'histoire des techniques et de l'environnement dirigée par Sabien Barles et André Guillerme, CNAM, 2010. L'industrialisation du bâtiment. Le cas de la préfabrication de la construction scolaire en France (1951-1973)
VETILLARD T, Mémoire de recherche en Master 1 préparé sous la direction de Mme E. MARANTZ-JAEN, université Paris-1 Panthéon-Sorbonne, UFR histoire de l'art et archéologie, année universitaire 2013/2014. Les centres universitaires de G.E.EP. - INDUSTRIES : Un spécimen de construction industrialisée dans la commande publique (1968-1971),
, Paris, ministère de l'Éducation nationale, de la Recherche et de la Technologie, 1998. Ville architecture université. Réalisation du schéma Université 2000

Localisation physique :

Pierrefitte-sur-Seine.

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Archives nationales.

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAN_IR_056950

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