Inventaire d'archives : Protocole, série C : Cérémonial, 1984-1988, première partie
Contenu :
Ce versement englobe les séries C1 à C60 du plan de classement du service du Protocole, dans l'ordre :
C1 : notifications (chefs d'Etat et chefs de gouvernement étrangers)
C47 : président de la république française (élections)
C48 : gouvernement français (nominations)
C49 : gouvernements étrangers
C53 : préséances
C53bis : Armoiries, pavillons, hymnes et pavoisements
C55 : fêtes nationales, classées par ordre chronologique de date de fête
C55bis : autres fêtes : anniversaires, couronnements, indépendances
C56 : naissances, fiançailles, mariages, divorces
C58 : diverses cérémonies et commémorations françaises
C59 : activités de la présidence de la République (réceptions, déplacements, remises de décorations
C59bis : sommets, conférences et réunions
C60 : visites officielles de personnalités françaises
Les sommets internationaux étant souvent l'occasion également de visites officielles, des renvois ont pu être faits entre ces différentes cotes du plan de classement, pour éviter les doublons.
Cote :
1946INVA
Publication :
Archives diplomatiques du MAEE
MAEE
Informations sur le producteur :
Service du Protocole
Informations sur l'acquisition :
Versement administratif en mars 1992
Description :
Mise en forme :
Le classement d'origine, en fonction du plan de classement du service, a été respecté.
Conditions d'accès :
Les documents sont soumis aux délais de communicabilité des archives publiques prévus par le Code du patrimoine.
Conditions d'utilisation :
La reproduction est libre pour les documents communicables dans les conditions prévues par le règlement de la salle de lecture.
Description physique :
159 articles, soit 19,08 ml
Ressources complémentaires :
Etat de versement établi par le service en mars 1992, dactylographié et mis en forme en mai 2020 par Frédéric DALLAIRE, vacataire, relu et corrigé par Françoise WATEL, conservatrice générale du Patrimoine, février 2024. Voir l'état de versement
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Centre des archives diplomatiques de La Courneuve
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRMAE_1946INVA