Inventaire d'archives : Cabinet d'Alain Juppé, Premier ministre. Dossiers de François Soulmagnon, conseiller pour l'industrie, l'équipement et la...
Titre :
Cabinet d'Alain Juppé, Premier ministre. Dossiers de François Soulmagnon, conseiller pour l'industrie, l'équipement et la technologie (1995-1997)
Contenu :
Sommaire
Cabinet d’Alain Juppé, Premier ministre de 1995 à 1997 dossiers de François Soulmagnon, conseiller pour l’industrie, l’équipement et la technologie.
Art 1 : Poste et télécommunications, 1995-1997.
Art 2-4 : Télécommunications, 1995-1997.
Art 5-8 : Energie, 1995-1997.
Art 8 (suite)-9 : Industrie (généralités), 1995-1997.
Art 9 (suite)-19 : Industrie (dossiers par secteur ou par affaire), 1995-1997 ce versement complète le versement 20000525
Cote :
20000526/1-20000526/19
Publication :
Archives nationales
2000
Informations sur le producteur :
France. Cabinet d’Alain Juppé, Premier ministre (1995-1997)
Informations sur l'acquisition :
Versement effectué par la Mission des archives auprès des services du Premier ministre en 2000
Conditions d'accès :
Communicabilité selon les articles art. L.213-1 à L.213-6 du Code du Patrimoine. Conformément au protocole de remise des archives signé par Alain Juppé le 2 juin 1997, la communication (consultation et reproduction) de ces documents est soumise à son autorisation ou à celle de son mandataire pendant 60 ans à compter de 1997.
Conditions d'utilisation :
Selon le règlement de la salle de lecture en vigueur.
Description physique :
19 articles soit 6 mètres linéaires.
Localisation physique :
Pierrefitte-sur-Seine
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAN_IR_023346