Inventaire d'archives : 1845W - Département du Rhône - Aménagement urbain
Contenu :
Terrain militaire de Sermenaz, cession de terrains, aménagement et construction d'équipement, commission régionale Rhône-Alpes des opérations immobilières, de l'architecture et des espaces protégés (CROIAEP).
Cote :
1845W 1-1845W8
Publication :
Archives départementales du Rhône
13/11/2017
34 rue Général Mouton-Duvernet
69003 LYON
Informations sur le producteur :
DEPARTEMENT DU RHONE/Direction du patrimoine, des affaires économiques et des affaires culturelles
Informations sur l'acquisition :
Type d'entrée : Versement. Date d'entrée : 27/01/1986
Conditions d'accès :
Librement communicable.
Description physique :
Information matérielles :
Papier
Importance matérielle :
1.15 ML
Ressources complémentaires :
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD069_1845_W