Inventaire d'archives : 94 E dépôt - Sevenans
Cote :
94 Ed CC1 - 94 Ed 2 T 1
Publication :
Archives départementales du Territoire de Belfort - Production
2019
Informations sur l'acquisition :
Dépôt de la commune en 1970, 1988 et 2019
Description physique :
1,10 ml
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives départementales du Territoire de Belfort - Production
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD090_00094ed