Inventaire d'archives : ASSURANCE MALADIE.
Contenu :
Procès-verbaux des sessions des différentes commissions de la Caisse primaire d'assurance-maladie de l'Essonne : --) 1à 5 : procès-verbaux et leurs annexes de la commission d'organisation, --) 6 à 8 : procès-verbaux et leurs annexes de la commission de contrôle, --) 9 à 14 : procès-verbaux et leurs annexes de la commission des marchés, --) 15 à 19 : procès-verbaux et leurs annexes de la commission d'action sanitaire et sociale, --) 20 à 41 : procès-verbaux et leurs annexes des sections sociales des commissions paritaires des professions de santé.
Cote :
1710W/1-41
Publication :
Archives départementales de l'Essonne
2016
Informations sur le producteur :
CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service producteur)
CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service versant)
Informations sur l'acquisition :
Versement
Langues :
Français
Description physique :
41 articles
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives départementales de l'Essonne
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD091_1710W