Inventaire d'archives : ASSURANCE MALADIE.

Contenu :

Procès-verbaux des sessions des différentes commissions de la Caisse primaire d'assurance-maladie de l'Essonne : --) 1à 5 : procès-verbaux et leurs annexes de la commission d'organisation, --) 6 à 8 : procès-verbaux et leurs annexes de la commission de contrôle, --) 9 à 14 : procès-verbaux et leurs annexes de la commission des marchés, --) 15 à 19 : procès-verbaux et leurs annexes de la commission d'action sanitaire et sociale, --) 20 à 41 : procès-verbaux et leurs annexes des sections sociales des commissions paritaires des professions de santé.

Cote :

1710W/1-41

Publication :

Archives départementales de l'Essonne
2016

Informations sur le producteur :

CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service producteur)
CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service versant)

Informations sur l'acquisition :

Versement

Langues :

Français

Description physique :

41 articles

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Archives départementales de l'Essonne

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAD091_1710W

Archives départementales de l'Essonne

Liens