Inventaire d'archives : 158 E-DEPOT - Saint-Privat - Archives communales déposées
Cote :
158 E-DEPOT
Publication :
Archives départementales de l’Ardèche
2000, 2015, 2024
Privas
Informations sur le producteur :
Saint-Privat (Ardèche)
Saint-Privat est une commune de moins de 2000 habitants située dans l'arrondissement de Largentière. Initialement rattachée au canton depuis 1790, la commune dépend du canton de Vals-les-Bains, à partir de 1973, et du canton d'Aubenas-2 depuis 2015. Elle intègre la communauté de communes du Pays d'Aubenas-Vals en 1995. En 2017, elle adhère à la communauté de communes du Bassin d'Aubenas.
Informations sur l'acquisition :
Les documents ont été dépossés en 1992 et 1993. Les articles 158 E-DEPOT CC 5 et CC 6 ont été réintégrés en 2022 par l'Evêché de Viviers.
Description :
Mise en forme :
Les documents sont classés en application des dispositions de l'arrêté interministériel du 31 décembre 1926 portant règlement des archives communales.
Conditions d'accès :
Archives publiques.
Les conditions de réutilisation des informations publiques conservées par les Archives départementales de l'Ardèche sont régies par un règlement adopté par l'Assemblée départementale. Ce règlement stipule que tous les fonds d’archives publiques détenus par les Archives départementales de l’Ardèche sont réutilisables, dans le respect des lois sur la propriété intellectuelle et sur les données nominatives à caractère personnel.
Les archives sont librement communicables.
Publiable sur internet
Conditions d'utilisation :
L'utilisation ou la reproduction de ces documents en vue d'un usage autre que privé est soumise à l'autorisation des Archives départementales de l'Ardèche.
Description physique :
Importance matérielle :
12,20
104
Ressources complémentaires :
L’ensemble des instruments de recherche est accessible à l'adresse suivante : archives.ardeche.fr
Références bibliographiques :
Voir le catalogue de la bibliothèque des Archives départementales de l'Ardèche à l'adresse suivante : archives.ardeche.fr
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives départementales de l'Ardèche
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD007_682531
Institutions :
Saint-Privat (Ardèche), Saint-Privat (Ardèche, France ; commune)