Inventaire d'archives : ROME (ambassade de France près le Saint-Siège) - fonds dit « Rome Saint-Siège »
Cote :
576PO
Publication :
Archives diplomatiques du MAEE
MAEE
Informations sur le producteur :
Ambassade de France au Vatican (Rome Saint-Siège)
Informations sur l'acquisition :
Versements du poste entre 1997 et 2010.
Conditions d'accès :
Les documents sont soumis aux délais de communicabilité des archives publiques prévus par le Code du patrimoine.
Conditions d'utilisation :
La reproduction est libre pour les documents communicables dans les conditions prévues par le règlement de la salle de lecture.
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Centre des archives diplomatiques de Nantes
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRMAE_0576PO