Inventaire d'archives : Répertoire méthodique des archives communales déposées Bulan (1510-1983)

Cote :

111 E DEPOT 1-129

Publication :

Archives départementales des Hautes-Pyrénées
2016, 2018
Tarbes

Informations sur le producteur :

Bulan (Hautes-Pyrénées)
Biographie ou histoire
Sénéchaussée de Toulouse. Pays de Nébouzan. Viguerie de Mauvezin. Canton de Lannemezan, puis de Bourg (1790), de La Barthe-de-Neste à partir de 1801. Depuis 2015, fait partie du canton de La Vallée de l'Arros et des Baïses.

Informations sur l'acquisition :

Informations sur les modalités d'entrée
Dépôt, entrées n° 1089 du 18 octobre 1994 et n°20170218 du 7 août 2017.

Description :

Évolutions :
Accroissements
Fonds ouvert
Critères de sélection :
Informations sur l'évaluation
Conservation complète
Mise en forme :
Mode de classement
En conformité avec le cadre de classement des archives communales du 31 décembre 1926

Conditions d'accès :

Statut juridiqueArchives publiques
Communicabilité
En application de la législation relative aux archives publiques

Conditions d'utilisation :

Conditions d'utilisation
Suivant le règlement des Archives départementales

Langues :

Langue des unités documentaires: Français

Description physique :

Document d'archives

Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 252
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 2.04

Ressources complémentaires :

Sources internes
2 O 639-643, 2671-2672, Travaux et comptes communaux (1800-1940)

Références bibliographiques :

Bibliographie
Dictionnaire toponymique des Hautes-Pyrénées, Michel Grosclaude et Jean-François Le Nail (2000)

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Archives départementales des Hautes-Pyrénées

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAD065_111EDEPOT

Institutions :

Bulan (Hautes-Pyrénées)

Thèmes :

commune

Type de document :

Document d'archives

Où consulter le document :

Archives départementales des Hautes-Pyrénées

Archives départementales des Hautes-Pyrénées

Liens