Inventaire d'archives : Commune de Cazideroque
Contenu :
Présentation du contenu
Délibérations du conseil municipal (1876-1906). Contributions (1831-1914). Élections (1937).
Cote :
D 1 ; 1 G 1-5 ; 1 K 1
Publication :
Archives départementales de Lot-et-Garonne
2012
Agen
Informations sur le producteur :
Biographie ou histoire
Commune de Cazideroque - 47370 -
Arrondissement de Villeneuve-sur-Lot
Canton de Tournon-d'Agenais
250 habitants
La commune de Cazideroque a été détachée de Tournon-d'Agenais le 24 août 1876.
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Dépôt.
Historique de conservation :
Historique de la conservation
Certaines archives ont été déposées aux Archives départementales en juin 1982. À la suite de l'inspection de juin 2010, un deuxième dépôt a été effectué et c'est en juin 2012 que les archives ont été rassemblées et classées.
Description :
Mise en forme :
Mode de classement
Répertoire numérique selon le plan de classement des archives communales.
Conditions d'accès :
Modalités d'accès
Librement communicable.
Description physique :
Description physique:
Document d'archives
Support
Support: Papier.
Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 7
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 0,20
Ressources complémentaires :
Documents séparés
Pour les archives antérieures à 1789 voir la commune de Tournon-d'Agenais.
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives départementales de Lot-et-Garonne
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD047_000001017